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Définitions

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Tiers payant Terciane : liste des concentrateurs (mutuelle, institution de prévoyance...) Klesia. Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Klesia

KLESIA est un groupe de protection sociale à but non lucratif. Klésia est issu de la fusion le 4 juillet 2012, des groupes Groupe Mornay et D&O[1]. Le groupe Klésia inclut en plus la Fédération Mutualiste Parisienne regroupant 130 mutuelles adhérentes, et 3 autres pôles mutuelles, ainsi que la compagnie d'assurances Domissimo assurances. Il est dirigé par Christian Schmidt de La Brélie. Dès sa création, il se classe 15e assureur de personnes[2]. Portail des entreprises. Liste de groupes d'assurance. Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Liste de groupes d'assurance

La liste ci-dessous répertorie les principaux groupes d'assurance par région et par ordre alphabétique. Institutions de prévoyance. Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Institutions de prévoyance

Une Institution de prévoyance est, en France, une société qui gère des contrats collectifs d'assurance de personnes couvrant les risques de maladie, incapacité de travail et invalidité, dépendance, décès. Sociétés de personnes, de droit privé, et à but non lucratif, les institutions de prévoyances sont régies par le code de la sécurité sociale[1] et relèvent des directives européennes sur l'assurance. Les contrats d'assurance qu'elle gère sont collectifs, c'est-à-dire établis dans le cadre exclusif de l'entreprise ou la branche professionnelle. Complémentaire santé. Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Complémentaire santé

Complémentaire santé est le terme employé pour décrire les garanties proposées par un organisme assureur pour compléter les prestations versées par la sécurité sociale en matière de frais de santé. Objet[modifier | modifier le code] Les garanties complémentaires santé interviennent pour tous les frais liés à la santé faisant l’objet d’une intervention de la sécurité sociale : consultations de médecins, médicaments prescrits, analyses médicales, hospitalisation, maternité, frais optiques, frais dentaires, appareillage, prévention.

Dans le langage courant, les assurés parlent de « mutuelle », associant l'organisme gestionnaire des complémentaires santé le plus connu avec les garanties offertes. Fonctionnement[modifier | modifier le code] Remboursement des frais de santé. La complémentaire santé prend en charge tout ou partie de ce qu’on appelle le ticket modérateur. Société d'assurance mutuelle. Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Société d'assurance mutuelle

Le terme de société d'assurance mutuelle définit une structure juridique particulière aussi appelée « mutuelle d'assurance ». Il s'agit d'organismes à but non lucratif, sur le modèle des mutuelles régies par l'ordonnance du 19 octobre 1945[1] donc, mais qui s'en distinguent par le fait qu'ils dépendent du code des assurances et non du code de la mutualité, ce dernier régissant les mutuelles 45. Les distinctions entre les différentes structures juridiques possibles pour les organismes de complémentaire santé sont relativement fines.

Il n'est pas évident de ne pas confondre les sociétés d'assurance mutuelle et les mutuelles. Ces groupes volontaires de personnes (physiques et morales) fonctionnent selon le principe de la solidarité entre membres, et tentent avant tout de répondre aux besoins de ceux-ci plutôt que d’obtenir un retour sur investissement[2].

Histoire du mouvement coopératif / mutualiste[modifier | modifier le code] But non lucratif. Nomenclature LPP opticiens. BASE ET TAUX DE REMBOURSEMENT SÉCURITÉ SOCIALE 2013. Plafond de la sécu. Tiers payant. Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Tiers payant

Le dispositif du tiers payant permet — dans le cadre d'une convention préalable et valide, éventuellement assortie de conditions — à l'acheteur d'un bien et/ou au bénéficiaire d'une prestation d'en voir le règlement acquitté par une tierce personne ou un organisme tiers. Ce qui revient en pratique à organiser pour des motifs relevant de l'assistance sociale ou de la solidarité la distribution totalement ou partiellement gratuite de biens ou services désignés. Description[modifier | modifier le code] L'exemple classique est celui des dépenses médicales en France pour lesquelles l'usager ne paie qu'une partie du coût réel des prestations dont il bénéficie, la partie non acquittée par lui étant prise en charge selon sa situation personnelle : Notes et références[modifier | modifier le code]