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Liste des auteurs du domaine public

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5000 films tombés dans le domaine public à télécharger gratuitement Dès qu’une œuvre tombe dans le domaine public, elle peut être « uploadée » sur le site archive.org. La liste ne peut donc que s’agrandir. Pour les cinéphiles, c’est une véritable caverne d’Ali Baba. On peut déjà y trouver près de 5000 long-métrages, regardables en streaming, mais également disponibles en téléchargement (très souvent de haute qualité). Films noirs, films d’horreur, cinéma Bis, screwball comedy, le choix est vaste. Voici ma petite liste maison de 13 films : Freaks : La Monstrueuse Parade (Titre original : Freaks) est un film culte américain réalisé par Tod Browning, sorti en 1932. Metropolis : film expressionniste de science-fiction allemand produit pendant la courte période de la République de Weimar. The 39 Steps : A 1935 film directed by Alfred Hitchcock. The Phantom of the Opera : A 1925 film adaptation of the novel by Gaston Leroux, this silent film version stars the infamous Lon Chaney as the Phantom.

Qu’est-ce que le domaine public ? | Journée du domaine public Qu’est-ce que le domaine public ? Le concept de « domaine public » dérive du concept de « biens communs » établi dans le droit romain. Il regroupe aujourd’hui tous les biens intellectuels qui ne sont pas protégés par les diverses lois liées au droit de la propriété intellectuelle. Cela peut être dû au fait qu’ils ne sont pas couverts par les droits de la propriété intellectuelle ou que ces droits ont expiré. En règle générale, le domaine public se réfère aux idées, aux informations et aux œuvres qui sont librement accessibles et réutilisables par le public sans avoir besoin de demander de permission préalable. Il ne se réfère pas aux œuvres sur lesquelles le créateur conserve des droits, car celles-ci ne peuvent être utilisées que sous l’autorisation de leurs auteurs respectifs. Donner une définition précise du domaine public est cependant difficile. « L’auteur jouit, sa vie durant, du droit exclusif d’exploiter son œuvre sous quelque forme que ce soit et d’en tirer un profit pécuniaire.

Nouvel accord sectoriel sur l’exception pédagogique : une avancée à tous petits pas – SavoirsCom1 Un nouvel accord sectoriel sur la mise en œuvre de l’exception pédagogique a été publié au BO de l’Éducation nationale le 29 septembre 2016. Valable pour les quatre années à venir, ce protocole concerne la reproduction et l’utilisation de livres, périodiques, partitions et images fixes. Il a été conclu entre le Ministère de l’Éducation nationale, de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, la Conférence des Présidents d’Universités et les représentants des titulaires de droits intéressés. Globalement, le texte s’inspire largement des dispositions d’un accord précédent paru le 1e janvier 2015, qui a avait été analysé par Lionel Maurel sur son blog. L’accord autorise les mêmes types d’usage que le texte précédent, sans évolution : On déplore que l’accord maintienne une lourde formalité, qui limite singulièrement l’applicabilité de l’exception. Ce texte va fixer pendant 4 années l’encadrement de l’exception pédagogique en France. En résumé, l’exception pédagogique concerne

Actualités | Internet responsable Valable pour 4 ans (2016-2019), cet accord, publié au BO n° 35 du 29/09/2016, concerne la reproduction et l’utilisation de livres, périodiques, musique enregistrée, vidéos, partitions, images fixes et manuels et reprend les dispositions de l'accord du 6 novembre 2014 en en simplifiant la mise en œuvre par les utilisateurs. Les personnes qui mobilisent l’exception sont les enseignants, professeurs mais aussi élèves et étudiants. L'accord couvre ainsi les usages collectifs d'œuvres protégées à des fins exclusives d'illustration, sous d'autres formes que la photocopie : dans le cadre des activités d'enseignement et de recherche, de formation des enseignants et des chercheurs ;dans le cadre de l'élaboration et de la diffusion de sujets d'examens ou de concours organisés dans la prolongation de ces activités. Retrouvez dans cet article une présentation de cet accord suivie d’une série de questions-réponses concernant la mise en œuvre dans le cadre d’un établissement scolaire.

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