Risques psychosociaux : comment évaluer l'exposition des salariés ? Novethic : Comment peut-on définir les risques psychosociaux ? Elodie Montreuil : Les risques psychosociaux sont plurifactoriels. Pour engager une action de prévention au sein de l'entreprise, il est important de replacer la thématique au regard des facteurs de risques pouvant être générés par l'organisation et les conditions de travail. Quelles sont les principales difficultés dans la mise en œuvre des plans de prévention ? Le recours à des méthodes d'évaluation « standardisée » des risques psychosociaux, non centrées sur le travail « réel », est un premier frein. Pourtant, la prévention de ces risques est une obligation de l'employeur. La jurisprudence a effectivement bien avancé sur le sujet et a prouvé que ne rien faire pouvait coûter beaucoup plus cher, au final, que la mise en œuvre d'un plan d'action. Comment mettre une veille en place ? Ce n'est pas suffisant mais c'est indispensable pour suivre les risques en continu et améliorer les actions mises en place.
Taux de cotisation accident du travail - Règles de tarification AT/MP - CRAMIF Le taux de cotisation accidents du travail et maladies professionnelles, fixé chaque année par établissement, tient compte du risque engendré par l'activité et varie en fonction de l'effectif de l'entreprise. Notion d'établissement Un établissement est un lieu d'activité avec du personnel salarié situé à une adresse donnée. Il est répertorié sous un numéro SIRET (?)Structure , attribué par l' INSEE . Code risque - APE La CRAMIF attribue à chaque établissement un code risque (?) Attention Indiquez ce code risque lorsque vous remplissez la déclaration d'accident du travail au niveau de la zone Numéro de risque Sécurité sociale. l' INSEE attribue, pour sa part, le code APE (?) Seuils d'effectifs Effectif global L'effectif global d'une entreprise est constitué par la somme des effectifs moyens de l'ensemble des établissements au niveau national. Coût du risque
Qualité de vie au travail Publié le 17-MAR-14 par ANACT | Imprimer Au cours des dernières années, le sujet « qualité de vie au travail » (QVT) a progressivement rejoint l’agenda stratégique des entreprises. L’importance prise par les phénomènes de stress et l’irruption des risques psychosociaux (RPS) sont passés par là, de même que les difficultés rencontrées face à la multiplication des négociations dans l'entreprise (seniors, égalité, RPS,...). Un cadre défini par l'ANI du 19 juin 2013 Les partenaires sociaux ne s’y sont pas trompés et ont jugé utile de négocier, dans un domaine où rien ne les y contraignait, avec à la clé, un accord national interprofessionnel (ANI) signé le 19 juin 2013. Cet accord invite à une approche « systémique » et à l’expérimentation. Outiller les entreprises prêtes à s’engager dans l’expérimentation
Les risques psychosociaux et la responsabilité du chef d’entreprise Introduction Les risques psychosociaux et la responsabilité du chef d’entreprise La notion de travail trouve son origine dans le mot latin tripalium, un instrument à 3 pieux, un instrument de torture, de combat pour gladiateurs ou destiné à ferrer les chevaux rétifs. Lorsqu’on s’interroge sur la signification de l’adjectif « psychosocial » qui qualifie le risque, deux sens différents viennent à l’esprit. I. Dans une enquête réalisée en 2003 auprès de 194 personnes, E. Les différents acteurs économiques et sociaux reconnaissent à présent la réalité de ces souffrances, il reste néanmoins difficile d’en mesurer l’ampleur et l’évolution en l’absence d’indicateurs spécifiques et fiables. A. 1. Quelques chiffres illustrent l’urgence à agir en matière de risques psychosociaux : 2. La complexité d’un système est le produit du nombre des éléments qui le composent et de la variabilité de ces éléments. a. Le stress un phénomène récursif complexe : E. Deux types de stress peuvent être différenciés :
Comment agir ? - Démarches- Outils La démarche de prévention La méthodologie d’une démarche de prévention des risques psychosociaux se construit à partir d’étapes qui ont chacune leur importance et doivent être adaptées aux caractéristiques et à la taille de chaque entreprise. Si la démarche est engagée « à chaud » sur une situation de risque avérée, elle devra prendre en compte le nécessité d’apporter une réponse adaptée au contexte particulier avant de revenir à la démarche globale exposée ici. On peut distinguer les 5 étapes suivantes : 1. Engagement de la direction sur des objectifs et des moyens, association des partenaires sociaux, du service de santé au travail, information des salariés L’enjeu de la démarche est tel que, si elle est conduite de façon rigoureuse et en accordant une place prépondérante au dialogue social, les implications qui s’en suivent ont, dans des proportions variables, un impact sur l’organisation du travail et les moyens qui peuvent le cas échéant y être consacrés. 2. 3. 4. a. b. c. 5.