Risques psychosociaux (RPS). Ce qu’il faut retenir Sous l’effet des mutations du monde du travail telles que la complexité grandissante des tâches, la réduction des temps de repos, l’individualisation du travail ou encore les exigences accrues de la clientèle, la prise en compte des risques psychosociaux est devenue incontournable. Les risques psychosociaux (RPS) correspondent à des situations de travail où sont présents, combinés ou non : du stress : déséquilibre entre la perception qu’une personne a des contraintes de son environnement de travail et la perception qu’elle a de ses propres ressources pour y faire face ; des violences internes commises au sein de l’entreprise par des salariés : harcèlement moral ou sexuel, conflits exacerbés entre des personnes ou entre des équipes ; des violences externes commises sur des salariés par des personnes externes à l’entreprise (insultes, menaces, agressions…). Ce sont des risques qui peuvent être induits par l’activité elle-même ou générés par l’organisation et les relations de travail.
Froid publié le09.01.09 mise à jour16.12.22 Données générales En milieu professionnel, de nombreuses situations d’exposition au froid sont rencontrées et peuvent engendrer des risques plus ou moins graves. Les situations d’exposition au froid le plus souvent rencontrées concernent : le travail dans un local ouvert ou non (entrepôts, entrepôts frigorifiques, abattoirs, conditionnement de produits frais ou surgelés, entretien ou réparation de chambre froide) ; le travail à l’extérieur (BTP, industrie des transports, etc.) Quels sont les risques ? Une exposition directe au froid cause principalement : L’exposition au froid peut aussi entraîner : une diminution de l’irrigation sanguine des doigts (appelé syndrome de Raynaud) caractérisée par la pâleur des doigts ; des douleurs d’intensité variable ; des troubles musculo-squelettiques occasionnés par un manque de repos suffisant, des postures extrêmes, des mouvements répétitifs. Les moyens de prévention Sources réglementaires Pour en savoir plus
Risques psychosociaux (RPS). Réglementation Réglementation générale Une obligation générale de sécurité incombe à l’employeur (article L. 4121-1 du Code du travail). Il lui revient d’évaluer les risques, y compris psychosociaux, et de prendre les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé physique et mentale de ses salariés. Combattre les risques à la source et d'adapter le travail à l'homme. Pour mettre en œuvre sa stratégie de prévention, l’employeur a notamment la possibilité de s’appuyer sur le service de santé au travail. Dispositions réglementaires particulières Au-delà de ces dispositions générales, la prévention des risques psychosociaux pourra s'appuyer sur des dispositions concernant la prévention de certains facteurs de risque. Ce cadre réglementaire permet ainsi d’apprécier les infractions qui pourront éventuellement être réprimées. Accords nationaux interprofessionnels sur le stress au travail, le harcèlement moral et la violence au travail
Médico social : prévenir les risques sociaux professionnels La démarche s’articule autour d’interventions de consultants dans les établissements, des temps collectifs d’échanges d’expériences et des comités de pilotages réunissant les partenaires sociaux et institutionnels du secteur médico-social. Lors de ces temps collectifs, les établissements sont représentés par 34 personnes, dont 19 membres des instances représentatives du personnel (CHSCT, délégué du personnel), douze membres de la direction et trois salariés, affichant le caractère paritaire de la démarche et ainsi l’intérêt des différents acteurs pour la question des risques psychosociaux (RPS). La démarche permet d’identifier les principales familles de tensions du secteur qui peuvent être à l’origine des RPS, ainsi que les leviers d’actions possibles en matière de prévention de ces risques. Les actions de prévention qui en découlent sont construites de manière concertée avec les acteurs des établissements et dans les réunions collectives autour de 4 axes :
Risques psychosociaux (RPS). Prévention Il n’y a pas de solutions toutes faites pour lutter contre les risques psychosociaux ; d’une entreprise à l’autre, d’une situation de travail à l’autre, les facteurs de RPS sont différents. Les solutions sont donc à rechercher pour chaque entreprise après une évaluation ou un diagnostic approfondi des facteurs de RPS qui lui sont propres. La démarche de prévention collective, centrée sur le travail et son organisation, est à privilégier. Prévenir les RPS, c’est avant tout mettre en place des modes d’organisation qui soient favorables à la santé physique et mentale des salariés : travail en équipe, utilisation des compétences des salariés, marges de manœuvre suffisantes, participation des salariés aux décisions les concernant… Une démarche de prévention collective (ou globale) doit permettre d’évaluer précisément le niveau de risques, d’en identifier les sources et de mettre en place un plan d’actions. Une telle démarche permet une prévention efficace et durable. Autres approches
La liste des postes à risques Le chef d’établissement a l’obligation de dresser la liste des postes de travail qui présentent des risques pour la santé et la sécurité des salariés qui sont sous contrat de travail à durée déterminée ou bien intérimaires compte tenu de la spécificité de leur contrat de travail. Modalités d’établissement Cette liste est établie après avis du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (ou à défaut des délégués du personnel) et du médecin du travail. Si aucun des postes de travail de l’établissement ne présente de risques particuliers pour la santé et la sécurité des salariés, un état néant sera établi après avis du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail et du médecin du travail. La liste des postes de travail présentant des risques particuliers pour la santé et la sécurité ou, le cas échéant, l’état néant, doivent être transmis à l’inspecteur du travail. Contenu
Les risques psychosociaux au travail : les indicateurs disponibles Pour dresser un premier état des lieux des risques psychosociaux au travail en France, le collège d’expertise sur le suivi statistique de ces risques mis en place en 2008 à la suite du rapport « Nasse-Légeron » a élaboré une batterie provisoire d’une quarantaine d’indicateurs immédiatement disponibles dans les sources statistiques existantes. Les risques psychosociaux sont analysés selon six dimensions : les exigences du travail, les exigences émotionnelles, l’autonomie et les marges de manœuvre, les rapports sociaux et relations de travail, les conflits de valeur, l’insécurité socio-économique. Les professions les plus qualifiées apparaissent, au regard des divers indicateurs disponibles, confrontées à des exigences psychosociales au travail relativement élevées, ainsi qu’à des conflits de valeur plus fréquents, mais sont moins exposées au manque de marges de manœuvre, de soutien social ou de sécurité économique que les professions peu qualifiées.
Risques psychosociaux Les risques psychosociaux : quels sont-ils ? Les risques psychosociaux se trouvent à la jonction de l’individu et de sa situation de travail. Plusieurs types de risques sont à distinguer : le stress provenant du sentiment de ne pas atteindre les exigences ou les attentes demandées ; les violences internes commises par des travailleurs : conflits majeurs, harcèlement moral ou sexuel ; les violences externes, exercées par des personnes extérieures à l’entreprise à l’encontre des salariés ; le syndrome d’épuisement professionnel. Quels sont les principaux facteurs ? Les risques psychosociaux ont pour spécificité de multiples origines communes à connaître dans un objectif de prévention. 31% des actifs occupés déclarent devoir cacher ou maîtriser leurs émotions. 47% des actifs occupés estiment qu’ils doivent « toujours » ou « souvent » se dépêcher dans leur travail. Quels sont les principaux facteurs des risques psychosociaux ? Que disent les textes sur les risques psychosociaux ? Pourquoi ?