Etude d'un décret de mariage Au XVIIIe, en Bretagne, quand les époux étaient mineurs [1] et orphelins de père, ils avaient besoin d’une décision de justice de la juridiction compétente pour être autorisés à se marier. Cette procédure était concrétisée par un document intitulé « décret de mariage » et nécessitait pour son établissement la participation de membres de la famille et d’amis. Celui-ci est donc d’une grande richesse pour le généalogiste. Pour évaluer sa potentialité généalogique, nous allons étudier le contenu du décret de mariage de Marie Brezac et de Jacques Le Corvec établi le 21 août 1760 au siège royal d’Hennebont. Décret de mariage de Marie Brezac et de Jacques Le Corvec de Locoal et RiantecDu 21 août 1760Devant sir le SénéchalLe substitut de monsieur le procureur Général du Roy Jean Jego J BrazoJacques Jego Hamelin Bégat PrQueroux Le MoinLe SénéchalLe Galloudec Dans ce décret de mariage, nous trouvons donc les renseignements suivants que nous allons exploiter : l’état civil des futurs époux, Conclusion
Guillotinepage Les visites 07 mars 2003 : 1000. 15 janvier 2004 : 2025. 07 mars 2004 : 2471. 08 mars 2004 (20h25) : 2500. 19 avril 2004 (21h15) : 3000. Un mois et dix jours, 500 visites ! Esquisse de la juridiction d’ancien régime sur le territoire actuel des Côtes d'Armor Esquisse de la juridiction d’ancien régime sur notre territoire La justice de l’ancien régime sur notre territoire n’a été abordée que par petites touches et il nous est difficile d’en avoir une histoire intéressante à travers ces travaux, pourtant nombreux des Mémoires de la Société d’Emulation. C’est ainsi que lorsque nous avons voulu traiter ici de la Justice de 1790 à l’an X, pour faire suite à notre travail sur l’Administration de la même époque, Nous nous sommes rendus compte que nous n’avions aucune base de référence sur l’Ancien Régime. Voilà comment nous avons eu l’idée de faire ce travail, qui est très difficile pour quelqu’un qui n’a jamais fait d’histoire du droit. Nous verrons ensuite arriver les baillies ou sénéchaussées ducales puis royales, qui furent introduites dans la Province à mesure que reculait l’indépendance du Duché, et dont le nombre ne cessa de croître d’une façon anarchique. 1 - La Justice seigneuriale Il existait des hautes, moyennes et basses justices.
RIHOUAY Gilles - Le domaine congéable et les communs de village - GrandTerrier Les juristes, surtout étrangers à la Bretagne, citent plutôt, comme intéressant principalement l'histoire, "les terres vaines et vagues" [3], formule éloquente. Ces terres étaient très nombreuses, en France comme dans toute l'Europe. En Bretagne, on a pu affirmer qu'elles couvraient le tiers de la surface agricole. A défaut de titulaire précis, elles étaient considérées comme appartenant aux seigneurs ou, à défaut, au roi. Au XVIIIème siècle, cette situation et, surtout, le maintien en jachère de la majorité de ces terres apparaissaient de plus en plus choquants et, sous l'influence des promoteurs du progrès agricole (Physiocrates, Société d'Agriculture, Turgot...), leur partage était souhaité. Dès le début de la Révolution, on parla évidemment de ces fameux partages et les juristes, majoritaires parmi les députés, débattirent sur le droit de ces terres, obstacles au progrès et figurant en bonne place, selon eux, parmi les signes de féodalité.
untitled Jamais un coup de dés n'abolira le hasard , Stéphane Mallarmé ; lithographie d'Odilon Redon, © Gallica-BnF Financée en grande partie par le Centre national du Livre, cette opération a duré plus de deux ans et a concerné des documents provenant du département Droit, économie et politique, de la bibliothèque de l’Arsenal et de la Réserve des livres rares de la Bibliothèque nationale de France. Poursuivre la lecture "La Sainte Famille au Papillon", Albrecht Dürer, 1495-1496 Pour faire écho à l’ article précédent dans lequel nous faisions un bilan de la production de nos ateliers en 2011, voici, en images, les résultats obtenus après la numérisation des collections du département des Estampes et de la Photographie de la BnF. La BnF a publié récemment son rapport d’activité 2011 . Accédez au site Le Musée Balzac a confié à la société Azentis le soin de numériser ses épreuves corrigées du , roman rédigé en 1835 par Honoré de Balzac. La Grande vague, Sète, n°17, Gustave Le Gray, ©BnF Accéder au site
Le portail de la généalogie, des archives en ligne et de l'histoire des familles de Bretagne Le domaine congéable Jusqu’au milieu du XIXe siècle (Au XXe siècle, il existait encore quelques contrats établis suivant ce principe), la plupart des agriculteurs bretons exploitaient leurs terres sous le régime agricole du domaine congéable [1]. Comme la pratique de ce type de contrat n’était pas usitée dans toute la région de Bretagne, elle était réglementée par les usements, réglementations locales (textes coutumiers). Il y avait différents usements dont les principaux étaient ceux de Brouérec, de Cornouaille, de Tréguier/Goëllo et de Rohan. Le principe était le suivant : le bailleur était le propriétaire foncier des terres, alors que l’exploitant possédait les bâtiments et aménagements de la terre. L’exploitant était en général un paysan. Le bail durait 9 ans, était reconductible, mais pouvait aussi être résilié par le propriétaire foncier. le bail (ou baillée) du propriétaire foncier, devant notaire. La répartition de la propriété et le principe contractuel La baillée ou bail Le Gallen P.Mxxxx Le Manec
Bibliothèque Généalogique de France Les indispensables pour la recherche en Lorraine - généalogie et histoires lorraines Mise à jour mai 2013 Pour faire des recherches généalogiques en Lorraine, quelques outils incontournables : Hors catégorie l'annuaire des blogs de Jean-Louis Garret avec au moins 500 blogs recensés. les archives départementales en lignes La Meurthe et Moselle (enfin gratuites) les Vosges (Etat-civil et recensements) La Meuse (Etat-civil, cadastre et recensements) la Moselle (uniquement les BMS et pour une partie des communes seulement) Des bases de données Généanet : incontournable pour trouver des pistes de recherche Généalogie.com : payant mais seul endroit en ligne où consulter les relevés de l'UCGL. Des sites qui contiennent des actes ou des dépouillements Vincent Brangbour : autour du Toulois , des actes de notaire, de justice et des reconstitutions de familles Le dépouillement complet de Bisping par Bernard Adrian J.E. Des dictionnaires topographiques pour retrouver les communes et lieux dits anciens Les cartes Bonnes recherches
Glad, le portail des patrimoines de Bretagne