background preloader

Le domaine public des semences : un trésor menacé

Le domaine public des semences : un trésor menacé
Il existe une dimension du domaine public dont je n’avais pas encore clairement pris conscience avant de lire cet excellent article de Shabnam Anvar, consacré à la question des "semences libres". J’avais déjà écrit un billet, il y a quelques temps, à propos d’un projet visant à créer une licence Open Source sous laquelle placer des graines, afin de les rendre réutilisables à la manière des logiciels libres. Seed Freedom. Commons Fest. CC-BY-SA. Mais il existe aussi un domaine public des semences, de la même manière que les oeuvres de l’esprit que sont les livres, la musique ou les films, peuvent finir par entrer dans le domaine public à l’issue de la période de protection du droit d’auteur. Or comme c’est le cas pour tous les titres de propriété intellectuelle, le COV est limité dans le temps, ce qui fait que les variétés végétales passent dans le domaine public, une fois le délai de protection écoulé. La pétition Seed Freedom à signer. Seeds are a common good. Like this:

Graines anciennes, rares, curieuses. Les semences de l'asso PENSEZ SAUVAGE... - ...graines de légumes et de fleurs. Accueil Les arbres parviennent à communiquer entre eux Quand les peupliers alertent leurs voisins Vous n'allez plus regarder votre jardin de la même façon. Oui, les plantes communiquent! Avec leur environnement, bien sûr : avec les insectes pour favoriser leur pollinisation ou repousser des agresseurs. Des messages transitent par les racines Les végétaux échangent divers types de messages. D'autres langages semblent exister, renchérit Bruno Moulia. Un riz capable d'inhiber ses concurrents À ce jour, on n'a identifié que deux récepteurs de signaux chimiques. L'étude de la sensibilité végétale trouve déjà des applications en agriculture. * Mécanobiologie des plantes, Inra/université Blaise-Pascal, Clermont-Ferrand.** Institut méditerranéen de biodiversité et d'écologie, Aix-Marseille université/CNRS/IRD. Juliette Demey - Le Journal du Dimanche

Semences Paysannes 3 manières de soutenir « légalement » les semences libres 3 manières de soutenir « légalement » les semences libres Un brevet, un droit d’obtention végétal… sur le vivant ? Beaucoup sont surpris, voir horrifiés, qu’il existe des droits de propriété intellectuelle sur les semences. Sans rentrer dans le débat complexe du pourquoi, parlons solutions alternatives à la portée de tous. A l’époque de l’omniprésence de Microsoft, certains se sont tournés vers les logiciels libres comme alternative. Avant de proposer trois pistes de solutions, il faut d’abord comprendre dans quels méandres juridiques se loge le contexte des semences. Le domaine public, un vivier de variétés libres de droits Il existe un système de droit d’obtention végétal sur les variétés végétales en France depuis 1970. Le domaine public, un vivier difficile d’accès Les livres de Zola sont aujourd’hui dans le domaine public et donc librement reproductibles par qui le souhaite et peuvent être commercialisés. Le domaine public, accessible grâce à certains Que faire dans ce contexte ?

calligraphie Great Vegetable Seeds from The Real Seed Catalogue Les graines, des biens communs ? Plus spécifiquement les semences utilisées par les agriculteurs font-elles toutes partie de "l'ensemble des ressources, matérielles ou non, relevant d'une appropriation, d'un usage et d'une exploitation collectifs" c'est-à-dire du domaine public ? Manifestement non, puisque certaines de ses semences sont brevetées par des firmes. Et ce type particulier de brevet dénommé certificat d'obtention végétale conditionne l'usage des semences qui y sont soumis. En clair, il y a des semences protégées par des droits de propriété intellectuelle. Et d'autres libres de droits, on dira tombées dans le domaine public et dont l'usage est a priori libre. La réalité est bien plus complexe. Sachant que cette procédure comporte des coûts, on voit mal quelle firme pourrait engager cette procédure pour un produit (semence) qu'elle n'envisage pas de commercialiser. Soutenir les semences libres Premièrement, acheter les produits du domaine public. Références Maurel, Lionel. Illustration : Madlen, Shutterstock.com

Etude: Les premiers artistes de l'Humanité étaient des femmes - Savoirs Les manuels d'histoire étaient jusqu'ici formels: les magnifiques fresques rupestres que l'on trouve notamment dans les grottes de Lascaux, en France, ont été peintes par des hommes. Probablement des chasseurs qui racontaient et valorisaient ainsi leurs parties de chasse. Hic: une étude vient de paraître et contredit ce qui était jusqu'ici acquis. Elle démontre en effet que les femmes étaient sans doute les premières artistes de l'Humanité. L’archéologue Dean Snow, de l'Université de Pennsylvanie, est arrivé à la conclusion, dans le journal American Antiquity, que 75% des peintures de bisons, mammouths, chevaux et autres cerfs capturés par des hommes, avaient été réalisées par la gent féminine préhistorique, rapporte le National Geographic. Longueur et écartement des doigts Pour étayer sa théorie, le chercheur s'est appuyé sur les empreintes des mains que l'on retrouve un peu partout dans les grottes préhistoriques du monde entier. Pour le chercheur, ce n'est pas une surprise.

graine et légume ancien Conseil : Le pouvoir de germination des graines baissant avec le temps, il est important de se renseigner sur la date de recolte des graines que vous achetez. Publié avec l'aimable autorisation de l'artiste, Françoise Piquet-Vadon Fratelli Ingegnoli - Via O. Thomson and Morgan - Poplar Lane, - Ipswich, Suffolk, England IP8 3BU - Tél : (01473) 688821 légumes anciens et oubliés et originaux au Canada, conseils sur le potager, photos. Publié avec l'aimable autorisation de l'artiste, Françoise Piquet-Vadon Cueiller vous même vos légumes à la Ferme : LA FERME DU ROCHER - av gabriel Peri / D7 - Quartier de la Garonne 83520 ROQUEBRUNE SUR ARGENS (Sortie du Village direction Les Issambres) - tél. 04.94.45.57.90 - E-mail : contact@fermedurocher.com - Faîtes provision de Vitamines !

Nous ne sommes pas tous égaux face à l'obésité Publié le 23-05-2013 - Mis à jour le 02-09-2013 Lien entre obésité et précarité Les enfants d’ouvriers ont 3,6 fois plus de risque d’être obèses que les enfants de médecins ou d’avocats. C’est ce que révèle la dernière enquête réalisée auprès d’enfants de cinq et six ans, dans les écoles maternelles françaises. Bonnes nouvelles et bons plans Aujourd’hui, l’obésité concerne 4 % des enfants français et ce pourcentage est en baisse « grâce aux campagnes d’information dans les écoles » précise Nina Schmidt. Elise Bernind 29/11/2011...Agriculture : la réutilisation des semences sera sanctionnée, incroyable mais vrai! Le Parlement a adopté, lundi 28 novembre, une proposition de loi UMP sur "les certificats d'obtention végétale". Il devrait simplifier l'utilisation de semences de variétés protégées. Une simplification contestée par certains syndicats professionnels, qui estiment qu'elle "bafoue" des pratiques agricoles ancestrales. Le texte du sénateur UMP Christian Demuynck a été adopté par le Sénat en première lecture le 8 juillet et transpose une convention internationale pour la protection des obtentions végétales de 1991. Il conforte les spécificités du "certificat d'obtention végétale", un droit de propriété intellectuelle original créé par la France pour les semences afin d'éviter le recours aux brevets mis en place notamment aux Etats-Unis pour le vivant. Le texte est contesté par des syndicats agricoles et collectifs car les agriculteurs devront désormais payer une indemnité, sous conditions, lorsqu'ils réutilisent leurs semences d'une année sur l'autre. Selon M.

Les défis de notre agriculture globalisée - Globe L'imminence d'une nouvelle donne agricole mondiale du fait de l'évolution démographique fait, depuis les années 2000, l'objet de nombreuses publications en France, principalement de la part d'agronomes (comme Bruno Parmentier, Michel Griffon ou François de Ravignan) mais également de géographes (comme Sylvie Brunel ou Gilles Fumey). Nous vous proposons dans ce billet de découvrir l'approche du géographe Jean-Paul Charvet, notre invité dans l'émission Planète Terre ce 15 décembre à travers son dernier ouvrage Atlas de l'agriculture : comment pourra-t-on nourrir le monde en 2050 ? paru chez Autrement. Ce billet est réalisé en partenariat avec le dernier numéro du magazine Carto "Nourrir le monde en 2050". L'espace agricole mondial : un clivage Nords-Suds toujours pertinent ? 1er indicateur : le nombre d'agriculteurs L'évolution du nombre d'agriculteurs par pays dans le monde. 2ème et 3ème indicateurs : les superficies cultivées et les rendements Quelles solutions pour nourrir la planète ?

Related: