Jeux de géographie Wikisource Site officiel du musée du Louvre Cours et Formations Gratuits en Vidéo | netprof.fr Les tribunaux en France Les tribunaux en France Téléchargement : Ce dossier fait une présentation des juridictions (tribunaux et cours de justice) qui ont le pouvoir de résoudre les conflits ou litiges, conformément à la loi. Il faut distinguer deux ordres de juridictions : - l'ordre judiciaire qui règle des conflits entre particuliers - l'ordre administratif qui règle les conflits entre des particuliers et la puissance publique (Etat, collectivités territoriales, services publics ...). Dans certains cas, le tribunal des conflits peut être saisi afin de déterminer la nature d'un conflit et par conséquent de quel ordre il relève . I . 1. Elles règlent des litiges entre personnes en appliquant des lois qui n'entraînent pas de sanctions pénales (Code civil, Code du travail, Code de commerce ...) . 11 . 12 . 13 . 14 . 15. 2. Elles ont une double mission : - poursuivre et sanctionner les infractions - protéger les libertés individuelles 2 1 . II . 1 . Il y a 33 cours d'appel en France dont 3 outre-mer. 2.
Bibliothèque numérique mondiale L'Antiquité en vidéo Faisant suite au précédent article sur les vidéos de la Préhistoire, j’ai regroupé ici des documentaires pertinents qui permettent à des élèves de CE2-CM de découvrir l’Antiquité. Les vidéos sont disponibles sur la plateforme Youtube et sont classées en cinq listes. Dans l’ordre chronologique, vous pouvez visionner des ressources qui concernent : les premières civilisations (Mésopotamie, Egypte, Grèce),les Celtes,la guerre des Gaules,les Gallo-romains, la romanisationles migrations barbares et la disparition de l’empire romain Ces ressources ont été uploadées par différents internautes. Usages Parfois, je me sers de ces films comme déclencheur : le visionnage de la vidéo permet de présenter une problématique qui nécessite ensuite une étude de documents pour y répondre. J’ai essayé de privilégier les vidéos courtes ou « »découpées » en plusieurs épisodes. Comment ? Ci dessous, vous trouverez les playlists que j’ai préparé pour l’Antiquité. Les playlists pour découvrir l’Antiquité Connexe
La bibliothèque d'Alexia 42 - Loire - Les archives en ligne 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
62 - Pas de Calais - Actes - État civil - Archives en ligne - Les Archives du Pas Les Archives du Pas-de-Calais (CG62) - Le 18 Avril 2014 - 18h11 Les informations contenues dans cette page ne sont valables avec certitude que jusqu'à cette date et heure. <p>Pour pouvoir visualiser l'animation, vous devez activer le javascript dans les options de votre navigateur.</p> archivespasdecalais.fr est cofinancé par l'Union Européenne. L'Europe s'engage en Pas-de-Calais avec le Fonds Européen de Développement Régional. copyright 2011 Conseil général du Pas-de-Calais / Archives départementales | Mentions légales | Crédits
75 - Paris - Archives numérisées - Paris.fr De 1860 à 1902 Pour cette période l’état civil parisien est complet. La recherche se fait de façon classique, en commençant par les tables décennales puis en poursuivant dans les registres d’actes, et ce pour chacun des 20 arrondissements. Attention : pour le 12e arrondissement, les actes de naissance ont été détruits pour la période du 1er janvier 1870 au 25 mai 1871 et sont à chercher dans les actes reconstitués. A partir de 1903 Nouveauté : les actes de décès de 1903 à 1945 sont disponibles en ligne. Pour cette période, vous n’aurez accès qu’à une partie des tables et des actes (actes de décès seulement). >> Commandez en ligne sur paris.fr un acte d'état civil Vous souhaitez vérifier les éléments d'un acte : Vous connaissez la nature d’un acte (naissance, mariage, décès), l’arrondissement et sa date exacte : » accédez aux registres d’actes
Etat civil de Paris et région parisienne : publications de mariages - GeneaService Série 3 : PM 1860-72 Série 4 : PM 1873-82 Série 5 : PM 1883-92 Série 6 : PM 1893-02 Série 7 : PM 1903-12 Série 8 : PM 1913-17 Série 9 : PM 1918-22 Série 10: PM 1923-30 Exemple de publication de mariage Ces séries reprennent toutes les publications de mariage faites sur l'ancienne Seine entre 1860 et 1930. C'est-à-dire les personnes ayant projeté de se marier. En conséquence, certains mariages peuvent ne pas avoir eu lieu. La publication de mariage indique le nom et prénoms du futur marié, sa filiation, son adresse, le nom et prénoms du futur conjoint, la date et le lieu de la publication. Pour chaque fiche, il existe une fiche contrepartie indiquant la filiation et l'adresse du conjoint. Le mariage étant traditionnellement célébré dans la commune de résidence des parents de la mariée, la fiche de cette dernière permet en général de remonter rapidement à l'acte de mariage. A noter : La publication est faite au moins dix jours avant la célébration du mariage (art. 64 du c. civil).
Paris de 1900 à nos jours