[Présentation de l'ONU]

Education civique - La Défense Eurêk@ le site > Ressources pédagogiques > En Collège > En troisième > Ressources nouveaux programmes (rentrée 2012) > Education civique - La Défense Lire en ligne : Valérie LLAMAS Pages voisines La guerre froide... Les espaces ruraux - Etudes de cas : le PNR du Vercors La vie politique en France De la ville à l’espace rural, un territoire sous influence urbaine Les espaces productifs La gestion de la forêt méditerranéenne Première Guerre mondiale La Première Guerre mondiale Un siècle de transformations... Imprimer cette page Quelles sont les étapes du vote d'une loi ?  - Comment sont élaborées et votées les lois ? Découverte des institutions Le Parlement : toutes les autres questions <p class="video_texte"> L'utilisation de javascript est obligatoire sur cette page pour voir l'animation.</p> Format texte 1. L’initiative de la loi appartient à la fois au GouvernementGouvernementOrgane collégial composé du Premier ministre, des ministres et des secrétaires d’Etat chargé de l’exécution des lois et de la direction de la politique nationale. et aux parlementaires (députés et sénateurs). 2. Les projets et propositions de loi doivent être examinés par les deux chambres du ParlementParlementOrgane collégial qui exerce le pouvoir législatif (adoption des lois et contrôle du pouvoir exécutif). L’article 40 de la Constitution dispose, en ce qui concerne les parlementaires : « Les propositions et amendements formulés par les membres du Parlement ne sont pas recevables lorsque leur adoption aurait pour conséquence soit une diminution des ressources publiques, soit la création ou l’aggravation d’une charge publique. » 3. 4. 5. 6. 7.

Afghanistan : l'armée française quitte la Kapisa Une page se tourne pour l’armée française. Les derniers soldats en position de combattre en Afghanistan ont quitté la province de Kapisa, dans le nord-est du pays, pour rejoindre Kaboul, où ils vont embarquer d’ici quelques semaines à destination de la France. A l’aube, leur convoi a quitté la dernière base encore occupée par les Français, à Nijrab, à l’issue d’une cérémonie d’adieux. Cette province, où l’armée française a perdu le plus d’hommes (54 sur 88 tués depuis 2001) en quatre ans, est désormais sous le contrôle de l’armée nationale afghane, soutenue par les forces américaines. En quittant la Kapisa, l’armée française n’en a pas pour autant fini avec l’Afghanistan. Drones La semaine dernière, dans un entretien à Libération, le ministre de la Défense, Jean-Yves Le Drian, s’est félicité des conditions de ce retrait, une véritable «opération de guerre» selon lui. Thomas HOFNUNG