Les titres financiers, actions et obligations - Memo Compta. Une entreprise peut effectuer des opérations financières. On distingue 4 types de titres de portefeuille : Les titres de participations s’enregistrent dans le compte 261 ;Les Titres Immobilisés de l’Activité de Portefeuille (TIAP) s’enregistrent dans le compte 273;Les autres titres immobilisés s’enregistrent dans le compte 271 et 272;Les Valeurs Mobilières de Placement (VMP) s’enregistrent dans le compte 50.
Ces dernières (VMP) sont des actions ou obligations, qui sont achetés en vue d’être revendus relativement rapidement, afin d’en tirer un profit financier dans un délai court. Les titres sont des immobilisations financières. Ils sont classés selon le but de leur achat, dans tous les cas, ces titres (titre immobilisé, titre de participation) sont destinés à être conservé un certain temps dans l’entreprise, pour : Avoir une importance dans les décisions prises dans l’entreprise émettrice des titres, ce sera donc des titres de participations. Comptabilisation et amortissement des logiciels acquis ou créés.
Toutes les entreprises sont amenées à utiliser des logiciels. Cependant, peu d’entre elles pratiquent le traitement comptable approprié. C’est pourquoi Compta-Facile aborde la comptabilisation de l’acquisition ou de la création de logiciels ainsi que leur amortissement. L’affectation comptable d’un logiciel dépend de sa nature. On distingue généralement trois types de logiciels : les logiciels autonomes,les logiciels faisant partie d’un projet de développement plus global,et les logiciels indissociables du matériel.
Comptabilisation des logiciels autonomes Ce sont des logiciels acquis ou créés individuellement et ayant leur propre durée de vie. A. Ceux sont tous les logiciels destinés à être vendus, loués ou commercialisés sous d’autres formes. Les logiciels utilisés comme un moyen d’exploitation doivent être immobilisés car ils sont destinés à être conservés durablement par l’entreprise. Un logiciel acquis ou créé pour être vendu doit figurer en stocks à la clôture de l’exercice. B. La fiscalité des véhicules de tourisme pour l'entreprise. Le coin des entrepreneurs vous présente un article technique sur la fiscalité des véhicules de tourisme de l’entreprise, avec notamment la TVS, la TVA et les amortissements comptables.
Les sociétés sont parfois amenées à acquérir des véhicules de type « particulier » (notamment des véhicules de tourisme, des véhicules commerciaux, des voitures Canadiennes, des breaks et des minibus de moins de dix places disposant de deux points d’ancrage à l’arrière). Or, ces acquisitions ne sont pas sans effet au regard de la fiscalité. En effet, l’entreprise devient éventuellement redevable de la taxe sur les véhicules de tourisme, elle perd le bénéfice de la déduction de la T.V.A sur la facture d’achat et les amortissements sont susceptibles de faire l’objet d’une réintégration extracomptable. De plus, selon le type de véhicule, la déductibilité de la T.V.A sur carburant est parfois remise en cause.
La TVS sur les véhicules de tourisme L’exonération de TVS sur certains véhicules. Base d'imposition - Règles applicables à des opérations déterminées - Livraisons à soi-même et travaux immobiliers. 1448-PGPTVA - Base d'imposition - Règles applicables à des opérations déterminées - Livraisons à soi-même et travaux immobiliers1 TVA - Base d'imposition - Règles applicables à des opérations déterminées - Livraisons à soi-même et travaux immobiliers Les développements qui suivent, traitent des livraisons à soi-même et des travaux immobiliers. A. Livraisons à soi-même de biens L'article 266-1-c du code général des impôts (CGI) prévoit que la base d'imposition des livraisons à soi-même de biens est constituée selon le cas : - soit par le prix d'achat de ces biens ou de biens similaires ; - soit, à défaut de prix d'achat, par le prix de revient.
Ces prix sont déterminés à la date à laquelle la taxe devient exigible. En pratique, il convient de faire application des règles suivantes 1. 2. Il y a lieu, en toute hypothèse, de retenir le prix de revient comme base de la taxation. 3. Ce prix de revient est également déterminé dans le lieu et au moment où la taxe devient exigible. 4. B. A. B. C. Acompte sur immobilisation corporelle ou incorporelle - Memo Compta. L’acompte reçu ou versé sur une immobilisation est traité différemment d’un acompte de bien de consommation courante. L’acompte sur immobilisation se comptabilise selon qu’il s’agisse d’une immobilisation incorporelle ou corporelle, via les comptes suivants : 237.
Avances et acomptes versés sur immobilisations incorporelles238. Avances et acomptes versés sur commandes d’immobilisations corporelles2382. Terrains2383. Constructions2385. Installations techniques, matériel et outillage industriels2388. Cas pratique de comptabilisation d’un acompte sur immobilisation corporelle : A la commande d’un camion, le 15/01/N, il est demandé de verser un acompte de 15 000€. Le camion Kerax est d’une valeur de 115 000€ TTC.
Le solde est payé le 20/02/N Comment enregistrer un acompte sur immobilisation corporelle ? Dans le journal de banque (BQ)Le 15/01/N, Acompte du fournisseur de Transport ADNuméro de pièce : chèque n° 2315524X Comment enregistrer la facture d’immobilisation corporelle avec acompte ? Immobilisations - IFRS - Comptabilité. L'évolution de nos normes comptables afin de tendre vers le référentiel IAS/IFRS, a un impact sur les immobilisations et amortissements. Ainsi la comptabilisation des immobilisations par composant est désormais la méthode préférentielle et l'amortissement doit correspondre à la répartition de la valeur du bien (déduction faite d'une valeur résiduelle non amortissable) en fonction du rythme de consommation des avantages attendus : amortissement sur la durée d'utilisation.
Si ces avantages sont indéterminables, un amortissement linéaire est envisageable, mais lorsque l'utilisation estimée devient déterminable, le plan d'amortissement doit être changé. Au plan fiscal cette méthode est également admise (depuis 2005) à condition qu'elle soit faite sous la forme d'un amortissement dérogatoire (pour l'instant). Comptabilisation par composant. Bien que la définition paraisse novatrice, sur le fond il n'y a pas vraiment de révolution au fait d'amortir par composant. L'expert. Comptables, sociales,