background preloader

KIT RNF - GESTION ADMINISTRATIVE DES RN

Facebook Twitter

Le GPS Administratif a vocation à fournir aux organismes gestionnaires et agents des RN l'essentiel des informations qui leur sont utiles relevant de la gestion administrative d'une réserve naturelle.

Il comporte les parties suivantes :
-l’environnement institutionnel
-la gestion du personnel
-la gestion administrative générale
-responsabilité en cas d'accident dans une réserve naturelle
-la police de l'environnement et l'action en justice
-la gestion de la RN par l’organisme gestionnaire
-l’identité visuelle
-dotation, dispositifs d'exonération, allègements fiscaux
Des renvois réguliers sont opérés dans ce guide vers cette BAO.

GPS Administratif.

ENVIRONNEMENT INSTITUTIONNEL

GESTION DU PERSONNEL. GESTION ADMINISTATIVE GENERALE. PLAN DE GESTION, TRAVAUX. POLICE DE L'ENVIRONNEMENT. L'ACTION EN JUSTICE. DOTATION, EXONERATIONS, ALLEGEMENTS FISCAUX EN AIRES PROTEGEES.