http://www.servicehistorique.sga.defense.gouv.fr/
Related: C-R// Centres, laboratoires et instituts • ARCHIVESSaint-Denis, Unité d'archéologie (UASD) Texte de la page Logo de l'Unité d'Archéologie de Saint-Denis. © UASD Ce service municipal d'archéologie, créé en 1982, occupe les locaux d'une ancienne école maternelle, mitoyenne du musée d'Art et d'Histoire, qui s'est transformée au fil des années en « Maison de l'archéologie ». Il assume quatre missions principales : - La fouille : Opérateur agréé par le ministère de la Culture et de la Communication, il effectue annuellement une dizaine d'opérations d'archéologie préventive portant sur le territoire communal. Numérisation des fonds d'archives publiques Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre. Numérisation d'un manuscrit La numérisation des fonds d'archives publiques consiste à reproduire sous forme numérique certains documents conservés par les services d'archives publiques, afin de les protéger des risques de dégradation dans le temps et de faciliter l'accès à leur contenu par leur mise à disposition au public via Internet.
Numérisation du patrimoine Depuis le milieu des années 1990, la numérisation a pris un essor rapide dans les services d'archives, car elle permet de faciliter l'accès aux documents tout en évitant la dégradation des originaux. État civil, registres paroissiaux, registres de délibérations, plans cadastraux, photographies et cartes postales, affiches, journaux anciens, enregistrements sonores ou vidéo... Voici quelques-uns des types de documents les mieux représentés parmi les opérations de numérisation. Et de plus en plus souvent, il est possible d'accéder à ces ressources par Internet.
Doit de copie pour un usage privé en bibliothèque Bonjour, je prépare actuellement un concours de la FPT, filière culturelle, et j'aimerais pouvoir faire le point sur la législation concernant le droit de copie pour un usage privé en bibliothèque. Ma question ne porte donc pas sur les reproductions réalisées par les services de bibliothèques, d'archives ou de musée à des fins de conservation ou de communication au public uniquement sur place, mais bien sur le droit pour un usager de faire la reproduction d'un document (monographie ou périodique) sur le matériel mis à sa disposition à la bibliothèque, et ce pour un usage strictement privé. Les bibliothèques publiques ont-elles l'obligation de signer un accord avec le CFC ? Dans la négative, l'exception au droit patrimonial des auteurs est-il applicable ?
Droit d’auteur pour les bibliothèques et les services d’archives : il est temps de mettre en place un cadre mondial unique Décembre 2015 Par Teresa Hackett, chef du programme de droit d’auteur et des bibliothèques, Electronic Information for Libraries (EIFL), Vilnius (Lituanie). Les technologies numériques ont non seulement transformé les bibliothèques, les services d’archives et l’accès aux données, mais elles ont également révolutionné le paysage de l’information. Les bibliothèques et les services d’archives permettent d’étayer les travaux des scientifiques et des universitaires dont la nature est essentiellement collaborative, interdisciplinaire et mondiale.
Archives de presse Détails Mis à jour le samedi 16 avril 2016 Synthèse des archives disponibles sur le Net des principaux journaux nationaux et régionaux. Ainsi qu'une sélection de bases de données d'articles de presse. Quels organismes mettent en ligne des journaux anciens ? Pour voir les journaux numérisés par ces différents organismes, cliquer sur leur nom.L'icône d'appareil photo signifie que les pages décrivant ces journaux sont illustrées d'une photo (avec l'aimable autorisation de l'organisme les ayant numérisés)._____________________01 Ain : - Ain. Archives départementales 03 Allier : - Allier. Internet et droit de reproduction d'articles de journaux Nous sommes souvent très enthousiastes à l’idée de partager un article de journal qui a été consacré à notre activité. Néanmoins, je me dois d’attirer votre attention sur certains risques liés à cette communication. Je vais tenter de vous dresser le plus clairement possible le cadre juridique de celle-ci. L’utilisation et la diffusion d’une « œuvre » et notamment d’un article de journal, d’une page Internet sur un autre site Internet ne sont pas libres . Le Code de la Propriété Intellectuelle édicte un ensemble de règle que je vais tenter de vous exposer.
Le nouveau régime juridique de la réutilisation des informations publiques La réutilisation des informations publiques est une utilisation par un tiers à d’autres fins que celles de la mission de service public pour laquelle les documents ont été produits ou reçus. Ainsi, par exemple, l’exploitation par des sociétés privées des résultats d’examens d’une académie ou des prix des carburants collectés par le ministère des finances est-elle une réutilisation. Dans le domaine de la culture, la réédition par un tiers d’affiches ou de cartes postales ou la fabrication de parapluies reproduisant la Joconde sont des réutilisations. La Commission d’accès aux documents administratifs (CADA) a également estimé que l’exploitation par une entreprise commerciale de généalogie des actes paroissiaux et d’état civil était une réutilisation. Un régime juridique récemment modifié Un régime juridique destiné à favoriser la réutilisation des informations publiques
Les exceptions relatives au droit d’auteur : le point de vue d’un archiviste Août 2017 Par Jean Dryden, Conseil international des archives, Paris (France) Dans un monde en quête perpétuelle de nouveauté, les archives – à savoir les informations que l’on conserve sur les activités quotidiennes de gouvernements, d’entreprises, d’organisations ou de particuliers – peuvent à première vue paraître dépassées ou rébarbatives. Or nombre de ces documents présentent un intérêt à long terme aussi bien pour ceux qui en sont à l’origine que pour la société. Véritable fenêtre sur le passé, les archives éclairent aussi l’avenir. Les archives d’une organisation peuvent comprendre des échanges de courriers, des rapports, des documents juridiques ou financiers, des enregistrements de discours ou des supports publicitaires; celles d’un particulier se composeront généralement de lettres, de journaux personnels, d’albums de photos ou de souvenirs, ou encore de films de famille.
Je veux utiliser une oeuvre pour créer une ressource : quels sont mes droits ? – L'Université Numérique Comment savoir si l’oeuvre est protégée ? La durée des droits de propriété intellectuelle est variable selon que l’on envisage les droits patrimoniaux ou le droit moral. Les droits d’exploitation doivent être respectés durant toute la vie de l’auteur ainsi que pendant 70 ans à compter de sa mort.
Le SHD gère les archives produites par le ministère de la défense et les organismes qui en dépendent. by esaa_ecolesupart_avignon Sep 15