Actes royaux. On entend généralement par « actes royaux » des décisions émanant sous l’Ancien Régime du pouvoir royal et des juridictions du royaume.
Les actes royaux au sens strict peuvent être définis comme l’« expression législative et réglementaire de la volonté royale se présentant sous forme d’ordonnances, d’édits et de déclarations » (Jean-Claude Garreta, dans Les Sources de la législation de l'Ancien régime : guide bibliographique, 1968-1969). L’Affaire Dreyfus en cartes postales. Les cartes postales du fonds Dreyfus numérisées proviennent en majeure partie de la collection donnée par Alphonse Ochs à la Bibliothèque historique en 1908.
Alphonse Ochs (1851-1932), diamantaire parisien de confession juive et dreyfusard, avait rassemblé depuis 1898, année de la médiatisation de l’Affaire avec la parution du fameux « J’accuse » de Zola dans l’Aurore, tout ce qui paraissait dans le monde entier sur Dreyfus. En cette année 1908, quelques mois après le transfert des cendres de Zola au Panthéon, et deux ans après la réhabilitation du capitaine, Ochs pouvait considérer sa mission comme terminée. 2 000 livres, 250 volumes de coupures de presse, 8 volumes de manuscrits, et 3 300 cartes postales sont alors venus rejoindre les fonds de la Bibliothèque historique, composant un ensemble documentaire inestimable pour la connaissance de cet événement historique majeur de la Troisième République.
Orens, La vérité est en marche… depuis trop longtemps Norwins, Celui qui l'était. Archives de l'école des Arts et Métiers. Archives électorales du CEVIPOF : Free Additional_collections : Download & Streaming. Elections législatives du 4 mars 1973 (1er tour) Cote : EL065 Topics: France, Assemblée nationale, Elections législatives, Ve République, VISSE, PRÉVOST, LEBON,...
Archives en ligne de l’Office français de protection des réfugiés et apatrides. Descendants de réfugiés, généalogistes, historiens, internautes, vous pouvez consulter sur ce portail des archives en ligne de l'Ofpra, les fonds numérisés des réfugiés Nansen arméniens, géorgiens et russes (1924-1952) et contribuer à leur indexation.
Les informations recueillies sur ce formulaire sont enregistrées dans un fichier informatisé par la Mission histoire et valorisation des archives pour fournir des informations individuelles pour permettre un accès limité aux archives en ligne de l'Ofpra, éditer des états statistiques dépersonnalisés pour les besoins de gestion et d'amélioration des services rendus. Archives historiques de l'Union Européenne. Archives Muncipales de Lyon. Archives nationales du monde du travail. Archives numérisées du Service historique de la Défense. Ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer. Bibliotheque Diplomatique Numerique. La BnF annonce la mise en ligne de son nouveau site "Presse locale ancienne »
Le site "Presse locale ancienne" permet de faire une recherche sur Les journaux d’intérêt local parus en France, des origines à 1944 - Le site web repose sur les notices de la Bibliographie de la presse française politique et d’information générale (BIPFPIG) présentes dans le catalogue général de la BnF, pour les départements dont le volume papier est paru depuis au moins deux ans, auxquels s’ajoutent celles des départements d’Outre-mer et permet de : rechercher des journaux d’intérêt local parus des origines à 1944, par formulaire ou sur une carte, ou les découvrir au gré des liens directs (recherches préformées sur des thématiques diverses)localiser les collections de chaque journal décrit, à la BnF et dans d’autres établissements (via le SUDOC-PS)accéder à leur version numérisée, sur Gallica ou d’autres bibliothèques numériques.
Collection Gorla : jurisprudence en Europe du XVIIème siècle au début du XIXème siècle. E-newspaperarchives.ch. Droit coutumier et local. Essentiels du droit. Ce corpus est structuré par type de sources du droit correspondant aux axes de la politique documentaire de numérisation en sciences juridiques de la BnF : sources législatives et réglementaires, jurisprudence, doctrine, sources du droit coutumier et du droit local.
Les pages consacrées à la doctrine et aux sources du droit coutumier sont en construction. Ce programme de numérisation se fonde sur une bibliographie méthodique et raisonnée des ouvrages de droit publiés avant 1945 élaborée par un groupe d'universitaires spécialistes du droit et sur les collections patrimoniales de la BnF conservées par le département Droit, économique, politique en droit et jurisprudence (ouvrages catalogués sous la cote F), ainsi qu'en droit de la nature et des gens et en droit international (cote E*).
Certaines des collections signalées peuvent comporter des lacunes : le titre est en cours de numérisation ou le document original ne peut faire l'objet d'un traitement de numérisation. La Fabrique de la Loi. Fonds de Moscou : Fichier central de la direction de la sûreté nationale. HiSCoD : une base de données des conflits sociaux du moyen âge au XIXe siècle. Histoire du droit provençal. Presse locale ancienne. RetroNews – Explorer, trouver, comprendre. Portail Telma. FranceArchives. Archives nationales de France. The National Archives. End of Term Web Archive.
Building the Collections The End of Term Web Archive collaboration began in the summer of 2008, when the project partners, all members of the International Internet Preservation Consortium (IIPC) and partners in the National Digital Infrastructure and Preservation Program (NDIIPP), agreed to join forces to collaboratively archive the U.S.
Government web at the end of the Bush administration. The goal of the project team was to execute a comprehensive harvest of the Federal Government domains (.gov, .mil, .org, etc.) in the final months of the Bush administration, and to document changes in the federal government websites as agencies transitioned to the Obama administration. The project team resumed efforts to document changes in the government web during the transition to Obama’s second term. The archive includes Federal Government websites in the Legislative, Executive, and Judicial branches of government. Our Collaborative Approach Driving Technical Innovation.