Une ressource pédagogique libre sur le droit d’auteur avec l’Université de Technologie de Compiègne – – S.I.Lex – Cela fait à présent un bon nombre d’années que je donne des formations sur le droit d’auteur et c’est une activité que j’ai toujours grandement appréciée.
Au fil du temps, j’ai fini par accumuler une masse importante de matériaux pédagogiques, dont des supports de cours que je diffuse déjà en ligne sous licence libre. Mais même si j’essaie d’y faire figurer l’essentiel, la lecture des supports ne remplace pas les explications orales qui peuvent être données pendant une formation. Du coup, cela faisait longtemps que je cherchais une occasion de pouvoir enregistrer un cours de base sur le droit d’auteur pour produire une Ressource Éducative Libre (REL).
Or une opportunité m’a été donnée de donner corps à cette idée, grâce à une proposition de Stéphane Crozat, enseignant-chercheur à l’Université de Technologie de Compiègne. Je colle ci-dessous le plan du module, ainsi que les liens vers chacune des parties. Originalité et droit d'auteur – suite à la lumière d'une récente jurisprudence. L'actualité jurisprudentielle nous conduit à revenir sur la question de l'originalité en droit d'auteur, évoquée il y a peu (notre actualité du 2 février).
Le Tribunal de grande instance de Paris, dans un jugement en date du 29 janvier dernier, vient de rejeter l'originalité de photos de bouquets de fleurs mis en ligne sur une boutique de vente et de livraison de fleurs à distance. Des photos très similaires ayant été publiées par un site concurrent, les éditeurs du premier site ont assigné en contrefaçon au motif que leurs photos étaient protégées par le droit d'auteur. Thèse contestée sur la base de l'absence d'originalité de ces images qui ne constituaient que des photographies "banales" de bouquets de fleurs proposés à la vente.
Originalité juridique ou originalité au sens courant ? L'adjectif banal, souvent utilisé pour être opposé à original, risque fort de nous faire tomber du sens juridique au sens courant de l'originalité. Car on ne peut nier deux constats : En savoir plus. Réformons le droit d'auteur. Web TV / Web Radio : Internet va tuer le droit d'auteur. Résumé : “Le livre, comme livre, appartient à l’auteur, mais comme pensée, il appartient au genre humain (...)
Si l’un des deux droits, le droit de l’écrivain et le droit de l’esprit humain, devait être sacrifié, ce serait, certes, le droit de l’écrivain, car l’intérêt public est notre préoccupation unique.” Internet est-il en train de donner raison à Victor Hugo? En effet, les dispositions juridiques du droit d'auteur, telles qu'elles ont été construites ce dernier siècle sous le lobbying des producteurs et éditeurs, vont dans le sens d'une protection toujours plus grande des ayants droit. Mais cette position n'est plus tenable à l'heure d'internet, alors que les échanges intellectuels passent de moins en moins par le support matériel et ne sont donc plus contrôlables par les éditeurs et les auteurs eux-mêmes. Notes : Rencontre organisée dans le cadre du cycle #Controverses et du mois du domaine public.
Partenariat : L’obsolescence du droit d’auteur au temps de l’abondance. J’ai été invité à Beaubourg pour une soirée #Controverse sur le droit d’auteur en compagnie de Jean Claude Bologne.
Avant le débat, nous avons chacun quinze minutes pour présenter notre position, la mienne étant bien sûr celle du commoniste. J’ai préparé une bafouille. J’ai pensé intituler ma présentation « Un droit d’auteur fort aurait entraîné des millions de morts ». Mais avant de m’expliquer à ce sujet, je dois faire un détour et parler de moi, pour bien faire comprendre d’où je parle, et pourquoi je peux parler ainsi. Père pêcheur, mère au foyer Mes parents n’ont jamais souscrit le moindre crédit. Je n’ai théorisé cette position que plus tard quand j’ai compris que l’humanité avait souscrit un crédit à la Terre et que les générations futures auraient du mal à le rembourser. Résultat : quand j’ai gagné de l’argent, je l’ai investi dans la pierre plutôt que chez les banquiers.
Je me suis libéré grâce aux droits d’auteur Une autre raison plus politique m’a poussé dans cette direction.