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Emballages. Les emballages sont classés en fonction de leur nature et de leur destination. Il existe les emballages : non identifiable et non récupérables nous parlons alors d’emballages perdus;récupérables identifiables;récupérables non identifiables;à usage mixte. Emballage perdu les emballages perdus correspondent aux emballages vendus avec la marchandise sans consignation ni reprise. Il y a deux manières de comptabilisation possible : Si l’entreprise tient un compte de stock, ils s’enregistrent dans le compte 60261. Droit comptable. Évolution du Plan Comptable Général et Normalisation C’est après la seconde guerre mondiale, en 1947 que pour la première fois en France, une norme comptable a été établie. le plan comptable a subit des modification plus ou moins sensible.

Droit comptable

Légèrement modifié en 1957 : standardisation des méthodes comptables afin d’exercer un contrôle plus efficace de la comptabilité, très critiqué à ce moment (car on croyait qu’il aurait du mal à s’appliquer vu la diversité des entreprises en taille et activité) . Il distingue comptabilité générale et comptabilité analytique. Classement rationnel des comptes de l’entreprise. Il devait s’appliquer progressivement à toutes les professions mais il a été abrogé.puis possibilité de traiter la comptabilité de façon informatique.profondément refondu en 1982 : refonte imposée par la quatrième directive de la Communauté européenne qui rendait obligatoires certaines règles de présentations des comptes et des documents de synthèse. Les sources du droit comptable. Facture d'achat.

Une facture est un document comptable attestant que le fournisseur doit livré de la marchandise ou accomplir une prestation de service pour son client.

Facture d'achat

En contrepartie, le client et redevable vis à vis de son fournisseur du montant figurant sur la facture. Il s’agit donc d’un contrat de vente. Quelles mentions doivent apparaître sur une facture ? Une facture pour être valable doit comporter les éléments suivant : le nom et l’adresse complète du client et du fournisseur (siège social) ;la dénomination précise ;le numéro Siret (SIREN + RCS);le numéro de TVA intracommunautaire;la date de la vente ou de la prestation de service ;le numéro de facture unique ;le prix unitaire de la vente ou du service HT ;la quantité et la désignation précise des produits ou servicesle montant des remises ;le taux de TVA ainsi que son montant. Cette liste énumère les mentions courantes. Enregistrement d'une vente.

Lorsqu’une société effectue une vente de produits finis, de marchandises ou même de prestations de service, elle doit enregistrer au crédit un produit en utilisant un compte de la classe 7.

Enregistrement d'une vente

Cet enregistrement se fait à la date d’émission de la facture adressée au client. Les ventes de marchandises, sont des biens revendus en l’état, et doivent être enregistrées dans les comptes ou sous-comptes du 707. Ventes de marchandisesLes ventes de produits finis, sont des biens qui ont été transformés ou fabriqués par l’entreprise elle-même, et doivent être enregistrées en 701.

L'état de rapprochement bancaire. Le rapprochement bancaire sert à contrôler l’exactitude des écritures saisies dans le journal de banque en les comparant au relevé bancaire.

L'état de rapprochement bancaire

Il permet de vérifier la concordance des comptes et d’en justifier les écarts. L’état de rapprochement bancaire se fait régulièrement, le plus souvent de façon mensuelle. Le contrôle se fait à partir des documents suivants : Le grand livre du compte 512Le relevé de compte bancaireDu dernier rapprochement bancaire établi En principe, le solde du journal de banque doit être égal au solde du relevé bancaire à la même date. Enregistrement des notes de frais. Les notes de frais sont des documents justifiant le remboursement de frais avancés par un membre de l’entreprise.

Enregistrement des notes de frais

Les notes de frais sont établies la plupart du temps sous tableur afin de détailler au plus, les factures qui ont été payées par un membre du personnel, salarié, dirigeant… Ce fichier reprend le montant Hors Taxe des factures, la TVA (si déductible) et le Total TTC. NB : la TVA est déductible si l'achat entre dans son champ d'application et si elle apparaît sur la facture. Enregistrement des modes de paiement. L’activité de l’entreprise dégage des flux monétaires (ou flux de trésorerie).

Enregistrement des modes de paiement

Parmi ces flux, on distingue : Les recettes (ou flux de trésorerie entrant) provenant surtout des paiements effectués par les clientsLes dépenses (ou flux de trésorerie sortant) servant essentiellement à payer les fournisseurs, les frais bancaires, les salariés de l’entreprise, les charges sociales… Ces flux monétaires prennent diverses formes : encaissement et paiement en espèce (monnaie et billet de banque), peu important en pratique à l’exclusion des commerces de détail,de recettes et dépenses effectués sur les fonds bancaires qui représentent la majorité des flux monétaires : les virements SEPA (norme européenne), chèques, prélèvements… Suivant l’enregistrement en double partie, les flux monétaires sont saisies au débit (si il s’agit d’un encaissement) ou au crédit (s’il s’agit d’un décaissement) et doivent avoir une contrepartie d’une valeur équivalente.

Règlement en espèce. Réduction financière : Escompte. Un escompte est une réduction financière figurant sur une facture ou faite à postériori afin d’encourager les règlements rapides comme par exemple les paiements au comptant.

Réduction financière : Escompte

Particularité des réductions financières Contrairement aux réductions commerciales (Rabais, remises et ristournes), les réductions financières s’enregistrent dans un compte spécial. 665. Escomptes accordés765. Escomptes obtenus Net Financier = Net commerciale (HT) – Escompte La TVA est calculée à partir du Net Financier, c’est-à-dire déduction faite de l’escompte. Distinction entre escompte accordé et escompte obtenu. Réduction commerciale : Rabais, Remises et Ristournes [RRR] Définitions Les rabais, remises et ristournes sont traités de la même manière en comptabilité bien qu’il ne s’agisse pas exactement de la même chose. (Cf. les définitions ci-dessous) : Rabais. Enregistrement des frais bancaires. Les frais bancaires sont constatés sur le relevé de compte et sont de diverses natures : Frais de tenue de compte,Frais de relevé bancaire,Agios,Frais sur titres,Frais bancaire sur virement,Frais bancaire sur effet… Ces frais sont soumis ou non à TVA, la banque le mentionne généralement sur l’un de ses relevés d’opération.

Enregistrement des frais bancaires

Il est possible d’enregistrer ces frais dans des sous-comptes différents, permettant ainsi d’avoir une vision plus détaillée des frais bancaires et assimilés (voir le PCG compte 627. Services bancaires et assimilés) Comment enregistrer les frais bancaires ? Le 31/01/N la société A reçoit sur son relevé de compte des frais bancaire de 120,00 € TTC. Frais bancaire au 31/01/N. Enregistrement des frais de port. Enregistrement d'un emprunt. Un emprunt est une somme d’argent qu’une banque prête en contrepartie du versement des intérêts en plus du montant emprunté.

Enregistrement d'un emprunt

Réalisation et calcul d’un emprunt Pour calculer le montant des intérêts que l’entreprise doit rembourser, on fait un tableau de remboursement de l’emprunt. (Ce tableau est généralement fourni par la banque). Un emprunt constitue pour l’entreprise un flux monétaire entrant (recette). Réduction financière : Escompte.