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Propulsion, Curation, Partage… et le droit dans tout ça

Propulsion, Curation, Partage… et le droit dans tout ça
Alors que Google vient d’annoncer le lancement de son bouton de partage +1, à l’image du fameux like de Facebook, la juriste Murielle Cahen publie sur le site Avocat Online une intéressante analyse, qui confronte ce type de fonctionnalités avec les principes du droit d’auteur à la française. Son raisonnement, finement nuancé, tend à prouver que plusieurs principes du droit d’auteur, et notamment le droit moral, fragilisent ces pratiques de propulsion des contenus en direction des réseaux sociaux. Cela dit, il me semble que son analyse gagnerait à être complétée par la prise en compte du droit de courte citation, ainsi que d’une jurisprudence récente rendue à propos de l’exception de revue de presse. J’aimerais aussi, au delà de la question des boutons de partage et de la propulsion élargir la réflexion au domaine des nouveaux outils de curation des contenus, qui soulèvent à mon avis des questions encore plus épineuses de respect du droit d’auteur. Sur le même thème

http://scinfolex.com/2011/04/03/propulsion-curation-partage-et-le-droit-dans-tout-ca/

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Le Guide de la curation (1) - Les concepts 01net le 14/03/11 à 16h00 Etymologie La pratique qui consiste à sélectionner, éditorialiser et partager du contenu a été baptisée par les Américains curation ou Content Curation, par analogie avec la mission du curator, le commissaire d’exposition chargé de sélectionner des œuvres d’art et de les mettre en valeur pour une exposition. Les termes curation et curator prennent leurs racines étymologiques dans le latin cura, le soin. Ils n’ont pas d’équivalent en français, nous les utiliserons ici dans leur contexte anglais (curation en français désigne le traitement d’une maladie).

Vous reprendrez bien un peu de curation à la sauce juridique Le billet que j’ai publié la semaine dernière : « Propulsion, Curation, Partage… et le droit dans tout ça ? » a suscité un certain nombre de réactions, commentaires, échanges, qui me donnent envie de prolonger la réflexion, en creusant plusieurs points sur lesquels on a attiré mon attention. Décidément, vous allez voir que la curation est un sujet d’une grande richesse juridique, mais d’une grande complexité également… Pour assaisonner un peu vos pratiques de curation, je vous recommande la sauce juridique ! (Hot Sauce Bar. Par Josh Koonce. Curation et droit d'auteur Les différentes plateformes de curation manuelle (Scoop.it, Pearltrees) ou automatique (Paper.li) questionnent le droit d'auteur car ces services reproduisent du contenu protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Lionel Maurel (nous rendons compte d'un autre de ses articles ici), conservateur des bibliothèques à la Bibliothèque nationale de France essaie d'apporter quelques réponses juridiques à ce sujet sur son blog S.I.Lex. Scoop.it : un service aux "bases juridiques fragiles" Scoop.it est un service en ligne qui permet à l'usager du web de créer son propre magazine en ligne.

Dossier : la curation – Partie 1 Véritable buzzword en 2011, la curation est un terme dont tout le monde parle ! Est-ce légitime ? Quel est l’intérêt ? Comment procéder ? Curation et droit d'auteur Les différentes plateformes de curation manuelle (Scoop.it, Pearltrees) ou automatique (Paper.li) questionnent le droit d'auteur car ces services reproduisent du contenu protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Lionel Maurel (nous rendons compte d'un autre de ses articles ici), conservateur des bibliothèques à la Bibliothèque nationale de France essaie d'apporter quelques réponses juridiques à ce sujet sur son blog S.I.Lex. Scoop.it : un service aux "bases juridiques fragiles" Scoop.it est un service en ligne qui permet à l'usager du web de créer son propre magazine en ligne.

5 étapes pour une diffusion efficace de sa veille Si la diffusion parait plus importante que la collecte dans une stratégie de veille, c’est que l’information prend de la valeur par son utilisation (et pas seulement son stockage). Comme les objectifs, la collecte ou l’analyse, la diffusion demande d’être pensée, et les résultats d’être présentés comme des « produits de veille ». Voyons quelques étapes nécessaires à la mise en place d’une stratégie de diffusion. Il y a quelques temps, j’ai donné une formation URFIST-CNRS (avec Maureen Dumans) sur la mise en place d’une stratégie de veille. Droit de l'information Notes Décision n° 625 DC du 10 mars 2011 (JO du 15 mars 2011). Loi n° 2011-267 du 14 mars 2011 (JO du 15 mars 2011 et rectificatif au JO du 23 mars 2011). Vincent Abry. Curation et Curator, la nouvelle tendance du web social. Web2/HighTech/Gadgets, 07/02/2011,

Mini-guide du curateur éthique A l’ère du numérique, les contenus disponibles sur le web sont de plus en plus nombreux et de plus en plus relayés. On parle même de la règle des 90/10 : seulement 10% de ces contenus seraient réellement créées, et 90% repris ou simplement rediffusés. La curation se place d’ailleurs dans ces 90%, les curateurs ayant pour mode opératoire de retransmettre des informations glanées sur le web qu’ils jugent pertinentes. Ainsi se crée le besoin de définir quelques bonnes pratiques pour la curation. Salah-Eddine Benzakour /// Blog Officiel Content Curation, avenir du web? : Pearltrees, Scoopit, RWW ont organisé hier une conférence sur le content curation… malheureusement je n’ai pas pu participé. Ce matin j’ai lu un article de DarkPlanneur, Le Curator : un Emmerdeur qui vous veut du bien…en 6 points.

Trois usages professionnels de la curation La curation est souvent présentée comme une pratique destinée aux « amateurs » , en raison de son adoption par un grand nombre de personnes, qui utilisent ce moyen de sélectionner, éditer et partager les contenus les plus pertinents du Web (selon la définition proposée par Wikipedia) pour diffuser les résultats d’une veille effectuée à titre personnel. Or elle est aussi utilisée par des professionnels qui se servent de ce moyen simple de structurer et diffuser l’information dans le cadre de leurs activités professionnelles courantes. Des organisations peuvent aussi afficher aussi leur noms sur les dispositifs de curation, renforçant ainsi cette appropriation professionnelle. Ainsi, trois organismes, Marianne, Thot-Cursus, l’Urfist de Rennes se servent des outils : Pearltrees, Scoop-It et Diigo afin de classer, présenter du contenu web. En choisissant ces dispositifs de curation, quels peuvent être leurs objectifs ?

Veille : la diffusion plus importante que la collecte La veille est souvent présentée en un cycle en 4 étapes : définition des objectifs, collecte, analyse et diffusion. La collecte fait l’objet de nombreux articles (surtout au niveau outil), mais il arrive parfois de ne pas assez mettre l’accent sur la diffusion (enfin, au-delà de l’outil encore une fois). Allons plus loin en partant de ce postulat : et si la collecte d’informations, et encore plus d’opinions, devait être pensée en fonction de la diffusion et non des capacités de collecte et de traitement ?!... Tout d’abord, concentrons nous sur la veille en e-réputation (et/ou d’opinions) qui, comme le souligne Christophe, diffère souvent en terme de fonctionnement et d’objectifs de la veille dite stratégique (concurrentielle, brevets, juridique, etc.). De plus, et il est toujours intéressant de le rappeler, l’information devient stratégique par son utilisation (elle ne l’est pas par nature) et une veille doit servir d’appui à une prise de décision. Pas de collecte sans diffusion

Qu'est-ce qu'une oeuvre originale ? Que peut-on emprunter à un auteur pour créer soi-même ? Les œuvres absolument originales, c’est-à-dire celles qui n’empruntent aucun élément à une œuvre préexistante, se font de plus en plus rares. En effet, la plupart des œuvres de l’esprit sont composées d’un ou de plusieurs éléments de créations préexistantes qui font, ou non, l’objet d’une réservation par le droit d’auteur ou par un autre droit privatif. Les œuvres transformatrices, qui reposent sur la manipulation des images et des sons, prennent de plus en plus d’ampleur.Ce phénomène est aussi envisageable dans l’univers analogique mais cette dynamique s’est largement accentuée avec l’émergence du web 2.0 puisque chaque utilisateur, par l’intermédiaire des techniques numériques, peut compiler et transformer des œuvres déjà existantes, tout en touchant un public planétaire. Ainsi, il s’agit d’une œuvre qui emprunte à une œuvre première et apporte à son tour une création originale lui conférant une protection par le droit d’auteur. I- La définition d’une œuvre transformatrice

Textes de loi - CFC, gestion des droits d'auteur Art L122-5 du CPI : (Modifié par LOI n°2018-771 du 5 septembre 2018 - art. 81) Lorsque l'oeuvre a été divulguée, l'auteur ne peut interdire : 1° Les représentations privées et gratuites effectuées exclusivement dans un cercle de famille ; 2° Les copies ou reproductions réalisées à partir d'une source licite et strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective, à l'exception des copies des œuvres d'art destinées à être utilisées pour des fins identiques à celles pour lesquelles l'oeuvre originale a été créée et des copies d'un logiciel autres que la copie de sauvegarde établie dans les conditions prévues au II de l'article L. 122-6-1 ainsi que des copies ou des reproductions d'une base de données électronique ;

A nos vies numériques Depuis quelques mois, on constate le développement de l’usage du mot « curation », plutôt désuet en français. Le vrai sens (selon le Littré : Terme de médecine. Ensemble des moyens employés pour obtenir la guérison d’une maladie) n’est pas celui qui justifie cet usage. L’adoption récente vient de l’anglais « curator » qui est un conservateur de musée ou de collection, ou un commissaire d’exposition. C’est donc littéralement l’intermédiaire entre les œuvres et le public, celui qui donne à voir, le « passeur de sens ».

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