http://www.territoires-ville.cerema.fr/
Les repères - chiffres clés et mémentos de l'habitat privé - revenus des ménages, aides financières accordées par l'Anah. L'ANAH - L'agence nationale de l'habitat Une réponse territoriale aux enjeux de l'habitat privé Imprimer Accueil > Les publications Les publications L'Anah a une mission d'information sur la politique en faveur de l'amélioration de l'habitat. Territoires - Sénat Du 25 au 27 novembre, le Sénat a accueilli les maires de France à l'occasion du Congrès des Maires, organisé par l'Association des Maires de France. La Délégation aux collectivités territoriales a lancé à cette occasion un questionnaire électronique auprès des édiles et des élus territoriaux. Près de 4 500 élus (76 % de Maires, 15 % d'adjoints et 9 % de conseillers municipaux) de toutes les régions (métropole et Outre-mer) ont répondu aux questions entre le 25 novembre 2014 et le 31 janvier 2015.
Fédération française du bâtiment - Organisation professionnelle bâtiment, réseau de proximité bâtiment Editorial Projet de loi de finances pour 2018 Construire plus et mieux ? Lire la suite Transmettre son entreprise c’est se poser les bonnes questions, se préparer et préparer son entreprise. C’est un projet qui est lourd et qui doit réussir, pour vous-même, pour la pérennité de votre structure et le bien-être de vos salariés. Bâtiment et construction Actualités Retrouvez toute l’actualité liée à la thématique "bâtiment et construction". 50 mesures de simplification pour la construction Bâtiment et énergie Une bonne gestion de l’énergie dans bâtiments neufs et des bâtiments existants doit permettre à la France (...) Bâtiment et accessibilité La loi du 11 février 2005 a créé une dynamique nouvelle en faveur de l’accessibilité de "tous à tout". Deux aspects (...) Bâtiment et santé La santé et la sécurité des occupants et utilisateurs des bâtiments sont une préoccupation majeure des pouvoirs (...)
e-Cahiers du CSTB Techniques et Réglementation Vous êtes abonnés aux e-Cahiers Nous vous informons que vous pouvez désormais consulter l’intégralité de votre abonnement e-Cahiers sur Batipédia, le portail d’actualités et d’informations technico-réglementaires de la construction. Votre service devient l’offre Thématique en ligne e-Cahiers. Les abonnés aux e-Cahiers ont reçu un e-mail pour l’activation de leur abonnement e-Cahiers sur Batipédia. Pour utiliser votre service, allez dans le menu "Actualités", onglet "e-Cahiers". Vous êtes abonnés au Reef
Chauffage - Climatisation Le Prêt Éco-Énergie (PEE) finance des investissements portant sur les équipements ci-dessous, installation et travaux environnés et indissociablement liés. Le PEE est cumulable avec un certificat d'économie d'énergie (CEE). Pompe à chaleur : électrique de COP supérieur à 3,4 : Ouvert en janvier 2011 et initié par la Direction de la documentation, des archives et du patrimoine en collaboration avec la Direction de la recherche, le portail HAL de l'École des Ponts ParisTech signale et valorise la production scientifique des onze laboratoires de l'École. L'ouverture du portail s'accompagne d'une politique active pour : rendre visibles et accessibles les publications scientifiques au niveau international diffuser les connaissances produites à l'École à des fins de recherche accroître les dépôts par la sensibilisation et la formation des déposants améliorer l'interface, enrichir les contenus et développer des services (dépôt rétrospectif, génération automatisée de pages Web, création de collections de chercheurs émérites, production du rapport d'activité de l'École) en lien étroit avec les différents acteurs impliqués : Direction de la recherche, laboratoires, Centre de Communication Scientifique Directe, ParisTech et son portail HAL, Couperin.
Investissements publics et privés : Projet de loi, 2009. Loi du 17 février 2009 pour l’accélération des programmes de construction et d’investissements publics et privés - Panorama des lois - Actualités - Vie Où en est-on ? La loi a été promulguée le 17 février 2009. Elle a été publiée au Journal officielJournal officielJournal de la République française dans lequel sont publiés les lois et les règlements. du 18 février 2009. Les nouvelles formes contractuelles - Approfondissements Découverte des institutions L’environnement contractuel des personnes publiques a, ces dernières années, connu de très sensibles évolutions. Les formes traditionnelles ont eu tendance à se rapprocher, tandis que le développement de nouvelles formes contractuelles, dont l’inspiration est anglo-saxonne, a été encouragé. Le rapprochement entre les marchés publics et les délégations de service publicService publicActivité d’intérêt général prise en charge par une personne publique ou par une personne privée mais sous le contrôle d’une personne publique.