La Terreur (Révolution française) LES NOYADES DE NANTES - QUELQUES TÉMOIGNAGES - La Maraîchine Normande. L'histoire des noyades reste si incroyable que nous devons pourtant placer ici les dépositions de quelques témoins, choisies parmi les plus formelles.Ce sont, pour la plupart, celles de gens du peuple, mariniers ou soldats, noyeurs ou victimes échappées par miracle, à la mort, qui racontent, sans souci du pittoresque, comme sans parti pris, ce qu'ils ont vu ; ces frustes narrations prennent, de leur simplicité même, une importance que n'ont pas des pages plus éloquentes.Qu'on ne s'attende pas à beaucoup de clarté ni de précision : tel décrit la seconde ou la troisième noyade et la nomme la première, parce que c'est la première à laquelle il assista et qu'il ignore les autres ; tel confond les dates ou les évènements. ...
Ces textes, malgré leurs lacunes, conservent la saveur du vécu, que rien ne remplace. Première noyade. P. -F. -J. Deuxième noyade. Troisième noyade. NOYADE DU BOUFFAY(24 frimaire - 14 décembre 1793) NOYADE DU 6 OU 7 NIVOSE(26 ou 27 décembre 1794) Un comité révolutionnaire sous la Terreur.
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Une séance du Tribunal révolutionnaire, « Salle de la Liberté ». Il existait aussi des juridictions criminelles appelées Tribunal révolutionnaire, avec un accusateur public, dans les départements. Compétence[modifier | modifier le code] Sa compétence était vaste, pratiquement illimitée : Procès instruit et jugé au tribunal révolutionnaire, contre Jacques-Réné Hébert, rédacteur de Journal intitulé, "le Père Duchêne", Ronsin, Vincent et autres conspirateurs ([Reprod.]) Aller au contenu.
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Le tribunal révolutionnaire - Archives13.fr. Sommaire Présentation Dernière mise à jour août 2012 Avec la création le 10 mars 1793 du Tribunal criminel révolutionnaire, les juridictions d'exception renaissaient.
Le but de cette cour de justice était de juger les attentats contre la liberté, l'égalité, l'unité, l'indivisibilité de la République, la sûreté intérieure et extérieure, bref tout ce qui était ennemi de la Révolution. Composé à l'origine de cinq juges, d'un accusateur public et d'un jury de douze personnes, il rendait des jugements exécutoires dans les 24 heures, sans appel ni recours en cassation possible.
Le fonds cotation : L 3109-3127. dates extrêmes : 1791-an VI (1798). lieu de consultation : centre de Marseille. Composition et intérêt du fonds Le fonds du tribunal révolutionnaire comprend la correspondance des accusateurs publics et les séries complètes des procès-verbaux d’audience et d’interrogatoire ainsi que les minutes des jugements. Les instruments de recherche Sources complémentaires Série U Justice (1800-1940) Tribunal r�volutionnaire 1793. Exemples pratiques d'actes de procédure. Page d'accueil > Table des rubriques > Les poursuites criminelles > Exemples pratiques d'actes de procédure Acte d’accusation de Louis XVI Arrêt d'un Conseil de guerre Arrêt de la Cour de Cassation Arrêt de contumace (publication) Arrêt de révision réhabilitant certains poèmes des "Fleurs du mal" Conclusions d'un avocat général devant la Cour de cassation (arrêt Baudelaire) Conclusions du Ministère public devant la Cour de cassation (procès du duel) Dénonciation (exemple : de Giacomo Casanova à la police secrète de Venise) Dénonciation (extraite du procès de Charlotte Corday) Entretien avec un meurtrier Examen psychologique d'un assassin.
Le Tribunal révolutionnaire. "Soyons terribles pour dispenser le peuple de l'être" - Danton A temps exceptionnel, mesures exceptionnelles.
Pour répondre à la fois aux invasions extérieures des puissances européennes ainsi qu'aux soulèvements intérieurs d'origine royalistes, le gouvernement de la France révolutionnaire a décrété la création d'une juridiction criminelle extraordinaire qui a fait régner la Terreur à partir de 1793. La jeune République Française proclamée le 21 septembre 1792 n'est décidément pas du goût des cours royales et impériales européennes qui redoublent d'effort pour faire plier le gouvernement révolutionnaire. Ainsi, malgré une première campagne victorieuse de "libération" des territoires connexes tels la Suisse et la Belgique d'octobre à décembre 1792, la situation se dégrade rapidement pour les armées françaises qui se voient contraintes de lutter dès le début de l'année suivante sur tous les fronts contre toute l'Europe coalisée.
TRIBUNAL RÉVOLUTIONNAIRE. Entre 1792 et 1794, pendant la Terreur, le Tribunal révolutionnaire de Paris fut l'un des organismes les plus célèbres.
Un premier tribunal révolutionnaire, connu sous le titre de tribunal criminel extraordinaire, avait été institué le 17 août 1792. Formé de juges et de jurés, élus par les sections parisiennes, il eut à s'occuper de soixante et une affaires et prononça vingt et une condamnations à mort. Supprimé en novembre 1792, ce tribunal fut reconstitué le 10 mars 1793, avec mission de connaître de tous les « attentats contre la République ».
Il comprenait cinq juges, un accusateur public et douze jurés. À sa création, il ne pouvait juger les crimes de conspiration que sur un décret d'accusation rendu par la Convention, mais l'accusateur public du tribunal reçut, par décret du 5 avril 1793, pouvoir de « faire arrêter, poursuivre et juger tout prévenu des dits crimes » sur une simple dénonciation.