background preloader

COMMERCE: HYGIENE & SECURITE

Facebook Twitter

Guide-securite-de-la-clientele de la Fédération Magasins Bricolage. Avis relatif aux crochets d’exposition de marchandises. Adopté en avril 2003 La Commission de la sécurité des Consommateurs, VU le Code de la Consommation, notamment ses articles L.224-1, L.224-4, R.224 – 4 et R.224-7 à R.224-12VU les requêtes n°96-077, 98-028, 00-122 et 02-100Considérant que : La Commission a été saisie ces dernières années d’accidents répétés et graves provoqués par des crochets[1] servant à exposer des produits dans des grands magasins.

Avis relatif aux crochets d’exposition de marchandises

Ce type d’accident, sans doute bien plus fréquent que les seuls cas dont la CSC a eu connaissance, avait déjà été examiné par la Commission à l’occasion d’un récent avis du 7 février 2001 portant sur la sécurité des consommateurs face aux conditions d’exposition des produits dans les lieux commerciaux et vient de donner lieu à une décision des tribunaux mettant en jeu la responsabilité d’une enseigne. La Commission a donc décidé de traiter ce dossier pour recommander que des solutions curatives soient prises en urgence. 1. 2. Aux Pays Bas M. Au Royaume-Uni. Avis relatif aux conditions d’exposition des produits dans les lieux commerciaux.

Adopté en février 2001 La Commission de la sécurité des Consommateurs, VU le Code de la Consommation, notamment ses articles L.224-1, L.224-4, R.224 – 4 et R.224-7 à R.224-12 VU les requêtes n°96-077, 98-028, 00-005A, 00-122, 00-159 Considérant que : La Commission a été saisie de plusieurs requêtes consécutives à des accidents corporels graves dont ont été principalement victimes de jeunes enfants dans des lieux commerciaux.

Avis relatif aux conditions d’exposition des produits dans les lieux commerciaux

Requête n°96-077 ● L’Union féminine civique et sociale a saisi, le 13 mai 1996, la C.S.C. de l’accident dont a été victime, le 22 juin 1994, l’enfant P., alors âgé de deux ans, dans un magasin HYPER U sis à PERTHUIS (VAUCLUSE). Requête n°98-028 ● Mme S. a saisi le 20 mars 1998 la C.S.C. de l’accident survenu à son fils N., alors âgé de 14 mois, dans un magasin GO SPORT à ALBI.

Requête n°00-005A ● M. et Mme A. ont saisi le 4 avril 2000 la Commission de l’accident mortel dont a été victime leur fils A.. J’eus le « réflexe » de lever le bras et de repousser le candélabre. Tapis de caisse des magasins : attention aux doigts ! Tapis roulants de caisse. Accueil du site : Commission de la sécurité des consommateurs. TMS, la douleur du geste répétitif. Première cause de maladie professionnelle en France, les Troubles Musculo-Squelettiques (TMS) sont des douleurs articulaires provoquées par des gestes répétitifs.

TMS, la douleur du geste répétitif

Comment prévenir ces douleurs ? Quelles sont les solutions pour améliorer les conditions de travail ? Par La rédaction d'Allodocteurs.fr Rédigé le 14/05/2009, mis à jour le 16/02/2016 à 14:28 Qu'est-ce que les troubles musculo-squelettiques ? Boulanger, caissier, aide-soignant ou encore employé de bureau… A priori ces métiers ont peu de choses en commun et pourtant ils ont un lien : celui d'exposer le corps aux TMS, les troubles musculo-squelettiques. Les troubles musculo-squelettiques surviennent le plus souvent au niveau des lombaires, des cervicales, des membres supérieurs (épaule, coude, poignet), et plus rarement les membres inférieurs (genoux). L'articulation de l'épaule réunit trois os : l'os du bras (l'humérus), l'omoplate et la clavicule. Des postures à travailler Prévenir les TMS sur les chantiers.