Précisions sur la reconnaissance des pathologies liées à une infection au SARS-CoV2. C’est peu de dire que la circulaire du 18 décembre 2020 sur « la reconnaissance des pathologies liées à une infection au Sars-CoV2 dans la fonction publique de l’État » était attendue.
Elle intervient après la publication du décret n° 2020-1131 du 14 septembre 2020 « relatif à la reconnaissance en maladies professionnelles des pathologies liées à une infection au Sars-CoV2 » qui prévoit l’indemnisation des personnels ayant exercé en présentiel leurs missions notamment à l’hôpital, en Ehpad et à domicile (personnels et étudiants chargés du soin, de l’entretien, relevant de services administratifs ou de services sociaux, en charge de la prévention, du transport et de l’accompagnement des malades). Le décret a créé un nouveau tableau de maladies professionnelles « Affections respiratoires aiguës liées à une infection au Sars Cov-2 ».
Cas inscrits au tableau. FPT en 2020 : testez vos connaissances en 10 questions. À quoi ressemblera l’évaluation professionnelle au 1er janvier ? Fonction publique : ce qui change au 1er janvier. Premier changement de taille et attendu depuis de nombreux mois compte tenu de l’évolution inquiétante de la crise sanitaire : le jour de carence est de nouveau suspendu pour les agents publics touchés par la Covid-19.
Ce, jusqu’au 16 février prochain et sans effet rétroactif. Du moins à ce stade. Objectif : inciter à l’isolement. Le projet de décret sera soumis au Conseil commun de la fonction publique du 7 janvier. Une plate-forme d’auto-déclaration, qui doit garantir le secret médical, sera mise en place par l’Assurance-maladie. Fin de la mise en œuvre de PPCR Côté pouvoir d’achat, plusieurs mesures entrent en vigueur. Dans le cadre de la poursuite et de l’achèvement des mesures du protocole Parcours Carrières et Rémunérations (PPCR) débuté en 2016, certains agents de catégories A et C bénéficient dès 2021 d’un reclassement indiciaire qui aurait dû intervenir le 1er janvier 2020. Réévaluation annuelle de l’IC CSG. Ordonnance "négociation collective" : encore des zones d'ombres. Une complémentaire santé obligatoire en 2026 et inscrite dans les négociations collectives.
C’est au cours de la visioconférence hebdomadaire du jeudi, consacrée à la gestion de la crise sanitaire, qu’Amélie de Montchalin l’a annoncé.
La participation obligatoire des employeurs, la prise en compte de l’ensemble des agents (fonctionnaires et contractuels) et du couple santé-prévoyance, étaient déjà actés depuis plusieurs jours. Restait à trancher le niveau de participation et le timing de mise en œuvre. L’échéance de 2024 était connue pour la FPE. La territoriale, par la voix de la coordination des employeurs territoriaux, avait cette semaine défendu l’année 2026.
C’est ce qui a été retenu. Comment le télétravail a forcé les collectivités à se protéger contre la cybermalveillance. Augmentation des accès distants, multiplication des visioconférences, suivi des appels téléphoniques en dehors des locaux de la collectivité… Pendant le confinement, les petites comme les grandes organisations ont dû mettre en place dans l’urgence des moyens pour faire face à ces nouvelles pratiques.
Or, la généralisation du travail distant impose d’ouvrir un certain nombre de plateformes et de multiplier les accès de connexion, qui sont autant de cibles potentielles. En mai, une commune de l’Isère a ainsi fait les frais d’un « crypto lockeur », un programme qui a rendu totalement inaccessible pendant plus de dix jours son système informatique. Si les petites collectivités sont des cibles privilégiées, la malveillance informatique atteint toutes les structures. « Lors du confinement, le nombre d’attaques sur notre système d’information a doublé. Montée en charge des réseaux privés virtuels [80% reste à lire] Comment le Covid-19 a bouleversé la commande publique.
Le Covid-19 a bouleversé le quotidien des acheteurs publics en quelques mois.
Sur le plan juridique, ils ont dû intégrer de nouvelles modifications de la réglementation des marchés publics, comme la loi « Asap » du 7 décembre 2020, qui a notamment relevé les seuils des marchés de travaux à 100 000 euros jusqu’en 2022 et introduit la possibilité de passer des marchés de gré à gré pour des motifs d’intérêt général. Mais les acheteurs ont aussi été contraints d’adapter leurs habitudes de travail pour répondre aux contraintes de ce double confinement. Protection sociale complémentaire : les employeurs territoriaux prêts à participer systématiquement. C'est au sein de la coordination des employeurs publics territoriaux que les associations d'élus locaux (AMF, ADF, Régions de France, ADCF, France urbaine, Villes de France, APVF, AMRF) et les institutions de la fonction publique territoriale (Centre national de la fonction publique territoriale, Fédération nationale des centres de gestion et collège "employeurs" du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale) ont émis une position commune.
Ils l'ont présentée, lundi 14 décembre, à la ministre de la Transformation et de la Fonction publiques, qui a ouvert récemment des échanges avec les syndicats et les employeurs sur ce sujet. En matière de prévoyance (maintien de salaire et capital décès), les élus locaux fixent l'objectif d'une participation minimale "de 20% du coût d’une offre socle" en 2024, selon le communiqué qu'ils ont diffusé.
Ils considèrent ce volet comme prioritaire. Télétravail dans la fonction publique : stop ou encore ? Gain de temps, efficacité dans le travail personnel, et confort sont les trois effets positifs ressentis par les agents du public ayant répondu à un sondage Wimi – Ipsos (voir méthodologie ci-dessous) réalisé pendant le second confinement. 67% assurent avoir bien vécu cette deuxième période de travail à distance. 56% y ont trouvé un meilleur équilibre vie personnelle/ vie professionnelle.
Mais galère et stress ont été toutefois le lot d’environ un tiers des répondants. Et 58% ont constaté des horaires étendus. Le sondage, commandé par l’éditeur de logiciels Wimi et qui interroge 500 actifs du secteur public et 500 actifs du secteur privé révèle globalement sur ces points des tendances similaires entre la sphère publique et la sphère privée, pourtant mieux préparée. Congé de proche aidant : comment les agents publics peuvent en bénéficier. La loi du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique a introduit le congé de proche aidant en faveur des fonctionnaires des trois versants publics (État, collectivités et hôpitaux).
Il s'agissait d'aligner les droits du secteur public sur ceux du privé, qui en bénéficie depuis 2017 (en substitution du congé de soutien familial). Mais, les agents contractuels étaient exclus de ce dispositif. Ce n'est désormais plus le cas, puisque le décret étend le champ d’application du congé de proche aidant aux agents contractuels de droit public et aux praticiens hospitaliers. Le congé est d’une durée de trois mois, renouvelable dans la limite d’un an sur l’ensemble de la carrière.
Il peut être fractionné ou pris sous la forme d'un temps partiel. Télétravail : les territoires s’organisent pour répondre à une pratique qui s’ancre durablement. La question est évoquée en quelques lignes : "les territoires peuvent bénéficier d’un avantage compétitif en offrant des conditions d’accueil optimales au sein, par exemple, de tiers-lieux (accessibilité tarifaire, qualité de l’animation et des infrastructures de l’espace de coworking, mixité des espaces offrant des relations avec des pépinières d’entreprises, etc.)
", peut-on lire dans le préambule du projet d’accord national interprofessionnel (ANI) sur le télétravail, soumis le 26 novembre 2020 par les organisations patronales (CPME, Medef, U2P) aux syndicats. Si ce texte, dont la signature interviendra au plus tard le 23 décembre et qui a reçu l’aval de quatre syndicats sur cinq (CFDT, CFE-CGC, CFTC, FO, la CGT ayant émis un avis défavorable), a pour but de préciser le cadre et les règles du télétravail en entreprise, le développement de cette pratique que la crise sanitaire a contribué à ancrer durablement a également des impacts dans les territoires. « Les administrations offrent un terrain propice au télétravail » Vous dites que le télétravail adore les process.
Qu’entendez-vous par là ? Le télétravail percute deux capacités organisationnelles : constituer et faire vivre des collectifs de travail dans la durée et faire face à l’incertitude. Or, on trouve parmi les collectifs de travail deux grands cas de figure, selon la relation entre performances individuelles et performance collective. Forfait mobilités durables : au tour des fonctions publiques territoriale et hospitalière. Après les salariés et les fonctionnaires d'Etat (lire notre article du 11 mai dernier), c'est au tour des agents de la fonction publique territoriale et de ceux de la fonction publique hospitalière de pouvoir bénéficier d'un forfait mobilités durables, selon deux décrets parus ce 10 décembre au Journal officiel.
Instauré par la loi d'orientation des mobilités (LOM), ce dispositif est destiné à encourager, pour les déplacements domicile-travail, la pratique du vélo (mécanique ou à assistance électrique) ou le covoiturage. Un nombre minimal de jours par année civile. Précisions sur les compétences des commissions administratives paritaires dans les collectivités. Le jour de carence sera suspendu à compter du 1er janvier, mais sans effet rétroactif.
Nominations de femmes dirigeantes : le compte n'y est pas. Veiller à ce que plus de femmes occupent un poste de décision dans la fonction publique. C’est l’esprit du dispositif des nominations équilibrées qui impose un seuil de femmes dans les premières nominations à des postes d’encadrement supérieur ou de dirigeant de 40 % depuis le 1er janvier 2017, sous peine de sanctions financières (1). Un outil de promotion de la parité qui peine encore à atteindre ses objectifs d’après le bilan 2018 publié, vendredi 27 novembre, par la DGAFP. En 2018, pour la deuxième année consécutive, seul le versant hospitalier de la fonction publique a rempli le quota de personne de chaque sexe en primo-nomination à des postes de dirigeant ou d’encadrement supérieur avec 47 % contre 37 % pour l’État.
La fonction publique territoriale arrive en ... [90% reste à lire] Article réservé aux abonnés. Le top 10 des salaires dans les collectivités. C’est un petit encadré dans le rapport annuel sur l’état de la fonction publique. Il se penche sur les plus importantes rémunérations dans la fonction publique. Dans la fonction publique territoriale, en 2019, le salaire mensuel moyen brut des dix plus hautes rémunérations dans les collectivités et les intercommunalités de plus de 80 000 habitants est de 7 318 euros. En moyenne, 3,5 femmes figurent parmi ces dix plus hauts salaires. 200 collectivités concernées ont envoyé leur données à la DGCL pour établir cette moyenne. 83 collectivités déclarées auprès de la DGCL. Vers une nouvelle suspension du jour de carence ?
Les ruchers, ces nouveaux espaces où l’on travaille autrement. [Ille-et-Vilaine, 4 400 agents, 1,06 million d’hab.] Tout a commencé en 2016. « Nous avions la problématique du télétravail et des formations à distance. Mais aussi celle d’une organisation déconcentrée, avec des agents qui se déplacent beaucoup, explique Cécile Bizot, directrice des ressources humaines du département d’Ille-et-Vilaine. Enfin, se profilait la perspective d’un nouveau siège. » Toutes ces problématiques prises les unes avec les autres ont abouti à un projet collaboratif mobilisant aussi bien la direction des ressources humaines, que celle des moyens généraux, la direction informatique ou la communication interne.
Première étape : le télétravail. . « L’idée politique de départ est de se dire queles télétravailleurs peuvent avoir envie de travailler dans des espaces dédiés, pas forcément chez eux, mais à proximité, résume Béatrice Hakni-Robin, vice-présidente chargée du personnel et des services. . [70% reste à lire] Article réservé aux abonnés. Les agents publics plus enclins à signaler les discriminations. « Un nombre encore trop élevé de personnes se disent victimes [23%] ou témoins de discriminations [42%] dans le milieu professionnel [méthodologie : l’enquête a été conduite par téléphone du 6 février au 14 mai 2020 auprès d’un échantillon représentatif de la population des actifs du secteur privé, 590 salariés, et d’un échantillon représentatif des agents de la fonction publique, 500 agents].
Cela débute souvent par des blagues sexistes ou racistes à la machine à café. Le combat doit se mener dès l’apparition de ces signaux faibles », expose George Pau-Langevin, adjointe au Défenseur des droits chargée de la lutte contre les discriminations et de la promotion de l’égalité. Pour la 13e année, le Défenseur des droits et l’Organisation internationale du travail (OIT) ont présenté, mardi 1er décembre, une étude sur les discriminations au travail. . [60% reste à lire] Article réservé aux abonnés. Des procédés de recrutement toujours discriminatoires pour les femmes. Pour poser le décor, Sandra Duboeuf a rappelé quelques chiffres. La conseillère « emploi » du centre de gestion Rhône-Alpes s’est appuyée sur un état des lieux dressé par la région qui, sans surprise, est en phase avec le constat national.
Protection sociale des agents : l'ordonnance qui change tout. Séparatismes : la protection fonctionnelle des agents renforcée. Nouvelle organisation pour les instances de dialogue social. Télétravail, management… les agents tirent les leçons de la crise. Durant l’année 2020, la gestion des ressources humaines aura fortement été influencée par la crise sanitaire. Avec un constat largement partagé : celui de l’impréparation des collectivités territoriales. Seulement 40 % des collectivités interrogées reconnaissent avoir disposé, à l’aube du premier confinement, d’un plan communal ou intercommunal de sauvegarde. Moins d’un tiers a pu se reposer sur un plan de continuité de l’activité (18 % seulement parmi les communes de moins de 5 000 habitants, mais 86 % dans les établissements publics de coopération intercommunale) et 22 % sur une réserve de soixante jours de masques de protection. La fonction publique, plus attractive à mesure que le chômage progresse.
Ordonnance congés payés : la CGT pense avoir obtenu un succès. Comment organiser le temps de travail des agents vulnérables ? Agents vulnérables : les 12 nouveaux critères en vigueur. Une circulaire signée de la directrice de la DGAFP, Nathalie Colin, a été publiée le 10 novembre afin de redéfinir les critères de vulnérabilités des agents publics. Le document questions-réponses de la DGCL mis à jour le 5 novembre, complète cette note s’agissant des modalités pratiques s’appliquant aux agents considérés vulnérables. Ces collectivités qui suspendent le jour de carence. Depuis le reconfinement et le retour à l’état d’urgence sanitaire, la demande se fait de plus en plus pressante. Agents vulnérables : la DGCL met à jour ses préconisations. La technologie viendra-t-elle au secours des télétravailleurs ?
Concours : quelle organisation jusqu'à début décembre? Covid-19 et fonction publique : vers un élargissement des catégories vulnérables. Il s’agissait de la première réunion organisée depuis le reconfinement. Présentiel, déplacements professionnels : les réponses aux questions des agents. Collectivités et agents frileux sur le télétravail à temps plein. Retraites : la Caisse des dépôts simule le parcours de vie d’un territorial. Agents menacés : la circulaire pour mieux les protéger. Des indicateurs objectifs pour comprendre les disparités. Protection des agents : le gouvernement déploie un nouvel arsenal. Télétravail, ASA : les nouvelles règles à respecter dans la fonction publique. Concours et examens : les nouvelles consignes. CNFPT/Inet : adaptation des concours et formations en période trouble. Télétravail : renforcement dans les zones d’alerte et ouverture d’une négociation en 2021. Télétravail : même imparfait, il convainc les agents.
Les agents montrent leur meilleur profil sur les réseaux sociaux. Affronter la deuxième vague : l’indispensable retour d’expérience. Quand les entreprises font leur siège (4/6) : la convivialité s'empare du flex office d'Arcadis. RPS au temps du Covid-19 : l'alerte du Conseil scientifique. Fonction publique : le large champ d'intervention d’Amélie de Montchalin. Des alternatives au retour au bureau après le confinement. Masque obligatoire au 1er août : mais qu'entend-on par "lieux publics clos" ? Bonnes résolutions et rêves de territoriaux pour le "monde d'après" Les femmes, grandes perdantes de la crise sanitaire. Fonction publique territoriale : feu vert du CSFPT au forfait mobilités durables.
Près des trois quarts des agents publics ont bien vécu la crise sanitaire. Une nouvelle plateforme pour simplifier la gestion des retraites. En temps de crise, "abandon de poste" ou "refus de travailler"? Crise du Covid-19 : les fonctionnaires utiles et fiers de leur mission. « Un système vertical où l’Etat est le sachant, et les collectivités des exécutantes, n’est plus possible »
Management et environnement : il faut accélérer. Le bilan pas si rose du télétravail. Compte épargne-temps : les agents peuvent, temporairement, déposer jusqu'à 70 jours. Publics agressifs : comment faire baisser la tension. Egalité professionnelle : quelles obligations pour les collectivités ? Les urbanistes territoriaux auront-ils enfin leur cadre d'emplois ? Des pistes de réflexion sur le dialogue social post Covid-19. Maire employeur : comment organiser la reprise.
Prime "Covid-19" pour les agents : le décret est paru. Déconfinement : piloter le retour au travail des agents. Déconfinement : des ressources et des outils en ligne. Statut des agents, reprise d'activité... : le point d’Olivier Dussopt avec les partenaires sociaux. La continuité des services publics passe par la com interne. Statut des agents, reprise d'activité... : le point d’Olivier Dussopt avec les partenaires sociaux.
Fonction publique : un décret assouplit les règles d'utilisation du télétravail. Déconfinement : les fiches "protocole" du CD du Loiret. Déconfinement : comment réussir la reprise progressive de l’activité ? Fonctionnaires déconfinés : Olivier Dussopt confirme plusieurs mesures pour accompagner les agents. Fonction publique : le régime des autorisations spéciales d'absence va changer. Déconfinement des salariés : le ministère du Travail publie un protocole national. Coronavirus : ces agents sur le front, héros malgré eux. Le Conseil dEtat rejette un premier recours contre lordonnance congés dans la. Masques, primes, plans de continuité… Olivier Dussopt fait le point. Prime exceptionnelle quelles modalités pour les agents. A situation exceptionnelle missions inédites pour les agents.
Ces collectivités qui imposent des congés à leurs agents. Crise sanitaire des conditions de vie et de travail dégradés pour les agents. Collectivités territoriales quel est le taux dactivité des agents. Collectivités territoriales : quel est le taux d'activité des agents ? Ces collectivités qui imposent des congés à leurs agents. Concours : le décret sur la continuité des épreuves est paru. Crise sanitaire : des clés pour assurer la protection des agents. Covid-19 : une prime pour certains agents, mais aussi des jours de congés imposés. Comment les épreuves de concours pourront se tenir par visioconférence. Visioconférence : des failles de sécurité sur certains outils. « Nous travaillons sur le versement d’une prime aux fonctionnaires » - Olivier Dussopt. Des modules de rapid-learning en ligne. Covid-19 : accompagner les collectivités et leurs agents. Coronavirus : informer par tous les moyens.