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Related: Financements-contrats & Appels à projetsCode de la recherche / Légifrance Dernière mise à jour : 19 février 2014 Codification Partie législative au JO du 16 juin 2004 : dossier législatif de l’ordonnance n° 2004-545 du 11 juin 2004 relative à la partie législative du code de la recherche Voir aussi : Dossier législatif de l’ordonnance n° 2014-135 du 17 février 2014 modifiant la partie législative du code de la recherche Dossier législatif de l’ordonnance n° 2009-1534 du 10 décembre 2009 relative à la compétence du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire en matière disciplinaire et à la mise en cohérence de diverses dispositions du livre VIII du code rural (partie législative) Dossier législatif de l’ordonnance n° 2008-1305 du 11 décembre 2008 modifiant la partie législative du code de la recherche Recensement et analyse rapide des textes ayant modifié ou complété le code de la recherche depuis 2004
Observatoire des territoires pyrénéens - Observatoire des territoires pyrénéens La question territoriale est au centre des débats institutionnels et politiques. Quels sont les périmètres d'aujourd'hui ? L'organisation administrative est-elle adaptée? Sur quelles références se base-t-on lorsque l'on parle de territoire ?
ANR 30/10/09 Programmes de recherche L'édition 2010 de la programmation de l'ANR sera partagée à part égale entre les appels à projets non-thématiques, Blanc et Jeunes chercheurs (50 %) et les AAP thématiques (50 %). Cette année, le programme Blanc prend une dimension plus importante afin de mieux répondre aux attentes de la communauté scientifique. Cette nouvelle orientation stratégique a conduit l'ANR à intégrer dans le programme Blanc certains programmes thématiques. Les nouveaux projets relevant des domaines des programmes thématiques 2009 cités ci-dessous devront désormais être soumis dans le cadre du programme Blanc. Biologie-Santé
Sciences Humaines et Sociales Le domaine des Sciences Humaines et Sociales rassemble de nombreuses disciplines scientifiques qui ont en commun l'étude des femmes et des hommes et des sociétés dans lesquelles ils vivent (bien que les disciplines qui étudient le comportement animal puissent être considérées comme appartenant au domaine). Elles ont pour caractéristique de recourir à des théories et à des méthodes très différentes, d'avoir des histoires scientifiques distinctes, d'être pratiquées par des chercheurs appartenant à des institutions dont les règles divergent. Longtemps pratiquées selon le mode de l'engagement personnel sur un thème de recherche, elles ont progressivement évolué vers des approches plus collectives au sein de laboratoires. L'ANR a contribué à modifier ce paysage de la recherche. La culture des projets collectifs s'est généralisée.
Articles du code de la recherche / CNRS Articles L. 111-1 à L. 111-9, L. 112-1 à L. 112-2, L. 113-1 à L. 113-3, L. 114-1 à L. 114-5, L. 311-1 à L. 311-3, L. 312-1, L. 321-1 à L. 321-5, L. 341-1 à L. 341-4, L. 342-1 à L. 342-13, L. 343-1, L. 411-1 à L. 411-5, L. 412-1 à L. 412-2, L. 413-1 à L. 413-16, L. 421-1 à L. 421-3, L. 422-1, L. 431-1 à L. 431-2, L. 432-1 à L. 432-2 du de la recherche LIVRE Ier TITRE Ier Chapitre Ier Politiques de la recherche et du développement technologique 1er bilan des projets financés dans le programme Santé-Environnement et Santé-Travail édition 2005 Le programme SEST a été mis en œuvre afin de favoriser la production de connaissances fondamentales sur les impacts des conditions environnementales, y compris dans l'environnement professionnel, sur la santé humaine. Il a mobilisé les grands domaines disciplinaires : sciences biologiques et médicales, physiques et chimiques, de l'environnement, mathématiques, de l'ingénieur, humaines et sociales. Arrivés au terme de la première édition, l'ANR dresse un premier bilan.
Informations aux laboratoires Appel à projets 2014 de la Fondation Internationale de Recherche Appliquée sur le Handicap (FIRAH) Date limite : avant le 21 mars 2014 La FIRAH lance cette année son 5ème appel à projets. Suite au développement d’un nouveau partenariat une partie du montant financier alloué à l’appel à projet 2014 sera destiné à des projets africains . Montage de Réseaux Scientifiques Européens ou Internationaux (MRSEI) Dans le cadre de son Plan d’action 2016, l’ANR propose un instrument spécialement dédié au "montage de réseaux scientifiques européens ou internationaux" (MRSEI). Il vise à faciliter l'accès des chercheurs français aux programmes de financement européens (Horizon 2020 principalement) et/ou internationaux. L'objectif de l'instrument est le renforcement du positionnement scientifique de la France qui peut s'exprimer par la coordination d'une proposition soumise à un appel à projets européens ou internationaux de grande ampleur. Sont attendues dans le cadre de cet appel des propositions qui ont pour objet de constituer un réseau scientifique, couvrant des sujets de toutes les disciplines.
ANR 11/01/12 L'ANR publie le bilan scientifique des appels à projets 2007 L’agence organise son fonctionnement autour de trois processus que sont : la programmation, la sélection de projets et le suivi-bilan des appels à projets. L’ANR a soutenu depuis sa création en 2005, près de 9000 projets de recherche. La grande majorité de ces projets s’étale entre 3 et 4 ans, il est donc possible de tirer des enseignements des appels à projets financés dans les éditions 2005 , 2006 et de manière plus partielle en 2007. On peut y observer également les trajectoires suivies par les programmes thématiques. En 2007, l'ANR a lancé 50 appels à projets, dont deux ERA-Nets répartis dans un large ensemble de domaines scientifiques et technologiques.
Mission de recherche Droit et Justice » APPEL À PROJETS DE RECHERCHE La Mission de recherche Droit et Justice lance chaque année une campagne d’appels à projets portant sur les thèmes retenus dans le cadre de sa programmation scientifique annuelle. Dans le cadre de l’exécution de sa programmation scientifique 2016, la Mission de recherche Droit et Justice lance sa session d’appels à projets. Date limite de dépôt des dossiers : le vendredi 15 avril 2016. Les projets déposés en réponse aux appels à projets ne peuvent en aucun cas être déposés pour examen par le Conseil scientifique, en tant que projet spontané de recherche. Pour répondre à un appel à projets, télécharger les documents suivants :
ANR - 2014 - Projet de recherches agroalimentaires (DS0502) 2014 - Projet ACTIPHEN - Composés phénoliques antimicrobiens d’origine végétale pour la conservation des aliments Composés phénoliques antimicrobiens d’origine végétale pour la conservation des aliments ACTIPHEN vise à évaluer le potentiel d’extraits de végétaux (eucalyptus, thé vert, grenade, raisin, pruneaux…) contenant des phénols antimicrobiens de 150 à 3000 g.mol-1 de masse moléculaire pour la conservation des aliments. Programme ANR : Enjeux agroalimentaires (DS0502) 2014 Base des appels à projets en santé publique L’IReSP a créé et continue à alimenter une base de données qui recense tous les appels à projets de recherche lancés dans le domaine de la recherche en Santé Publique, toutes institutions confondues, depuis 2003. Cette base est alimentée par les nouveaux appels à projets qui paraissent, grâce à une collaboration avec la Société Française de Santé Publique. Ceci facilitera, nous l’espérons, la recherche de financements pour les chercheurs, en permettant une vision centralisée de tous les appels à projets en cours dans ce domaine. Pour les organismes émetteurs d’appels à projets, cette base devrait permettre d’avoir une vision globale des appels lancés, afin d’analyser les domaines couverts et non couverts par cette programmation et d’orienter leur politique de soutien à la recherche.
CNRS -Le programme « People » (bourses Marie Curie) Le programme « People » (bourses Marie Curie) promeut une recherche individuelle aussi bien qu’une recherche collective, pour les jeunes chercheurs comme pour les chercheurs expérimentés, dans le but de favoriser leur mobilité au sein de l’espace européen. Ce programme couvre tous les champs de recherche, sans thématiques prédéfinies. Il est mis en œuvre par le biais d'actions relevant de cinq grandes orientations, répondant à la diversité des chercheurs et de leur recherche : 1.