La lutte contre l’artificialisation des sols passera par une adaptation de la taxe d’aménagement. Pour lire l’intégralité de cet article, testez gratuitement lemoniteur.fr - édition Abonné Incitations à la renaturation, à la densification et à la sobriété foncière, les parlementaires ont pris acte dans le projet de loi de finances pour 2021 - définitivement adopté le 17 décembre - de la nécessité de stopper l’artificialisation galopante des espaces naturels.
Les communes, maillon faible de l’entretien cyclable. L'Anah a déjà attribué 120.000 MaPrimeRenov' en 2020, 500.00 prévues l'an prochain. A l'occasion d'un webinaire le 16 décembre, Valérie Mancret-Taylor, la directrice générale de l'Anah (Agence nationale de l'habitat), a dressé un premier bilan du dispositif MaPrimeRénov', destiné à la rénovation énergétique des logements.
Lancé en janvier dernier, celui-ci remplace à la fois le CITE (crédit d'impôt pour la transition énergétique), qui n'avait pas vraiment réussi à s'imposer, et le dispositif Habiter Mieux Agilité (le reste du programme Habiter Mieux continuant de s'appliquer). Après des débuts un peu laborieux, MaPrimeRénov' a rapidement trouvé son rythme et monte régulièrement en puissance.
A ce jour, l'Anah en a déjà attribué 120.000 et 40.000 primes ont été effectivement payées dès cette année. Le nombre de demandes est supérieur puisqu'il s'élève, toujours à ce jour, à 170.000. Un chiffre en phase avec l'objectif initial, qui se situait entre 160.000 et 200.000 demandes. « Etudier les effondrements pour mieux les éviter » Lui se qualifie volontiers de lanceur d’alerte.
Ses détracteurs le considèrent tel un millénariste comme il en a toujours existé. En quelques années, Pablo Servigne est devenu la référence de la collapsologie, discipline qui a pour objet l’étude conjointe des effondrements écologiques, économiques, sociaux ou sanitaires. Dont la pandémie du Covid-19 pourrait être considérée comme un marqueur, tant elle ressemble à ce que les collapsologues avaient imaginé : un événement imprévisible mais radical, qui, en prospérant sur d’autres crises, provoque le délitement de pans entiers de la société. L’auteur du livre « Comment tout peut s’effondrer », coécrit avec Raphaël Stevens en 2015 (éd. du Seuil), joue plutôt la carte de l’humilité, « surpris comme tout le monde par cette pandémie qui donne envie d’être plus précis encore dans nos analyses ».
Avec son acolyte, il a publié, en novembre, un recueil de textes de vingt-cinq auteurs qui entendent revenir « Aux origines de la catastrophe » (éd. Un plébiscite intéressé pour l’efficacité énergétique et son modèle économique. Quels impacts ont eu les confinements et les élections sur l’imagination de la ville du futur ?
A voir les réponses à notre questionnaire, réalisé en septembre 2020, les collectivités semblent remiser certains projets, alors que le privé (industries et BTP) s’enhardit sur ces questions et met en avant sa montée en compétences. Ainsi, lorsque les collectivités jugent leur propre maturité, elles sont 64 % à se donner moins de 5 sur 10. A l’inverse, 55 % des entreprises du BTP et 44 % des industriels estiment leur maturité supérieure à 7. La même tendance se dessine sur les projets en cours. En 2019, un quart des acteurs publics répondant à notre enquête avaient des projets déjà engagés et 30 % indiquaient être en cours de développement d’une démarche estampillée « ville du futur ». Les collectivités ont les cartes en main pour rénover leurs bâtiments. Depuis son entrée en vigueur le 1er octobre 2019 dernier, le décret tertiaire a créé une petite révolution pour les collectivités locales en donnant pour la première fois des objectifs de sobriété énergétique pour leur bâtiment de plus de 1000 m2, à savoir la diminution de 40% des consommations d’énergie d’ici 2030, de 50% d’ici 2040 et 60% d’ici 2050 par rapport à 2010.
À lire aussi Rénovation thermique : le décret entrera en vigueur le 1er octobre « Le respect de cette exigence induit des besoins massifs pour le parc public, qui va devoir considérablement accélérer son passage à l’acte », concède l’État dans une circulaire adressée début décembre aux préfets. Cette dernière évoque la distribution d’une aide de 950 millions d’euros ... [80% reste à lire] Jérôme Baloge : "Les friches affichent un réel potentiel pour contrecarrer l'étalement urbain" Localtis : Le recours au fonds friches du plan de relance soulagera-t-il les collectivités pour faire face au coût du recyclage foncier ?
Jérôme Baloge : Ce fonds du plan de relance doté de 300 millions d'euros et les appels à projets qui suivent représentent assurément une bonne nouvelle. Surtout pour les collectivités qui ont un projet de résorption de friche présentant un fort déficit foncier. Construire "la ville sur la ville" exige une ingénierie complexe et sollicite des études préalables. Ce fonds devrait contribuer à les financer. Mais une fois passée cette phase amont, le risque n’est-il pas de voir se prolonger l'incertitude ?
« L’avenir des villes ne se joue pas à l’échelle de leur cadastre » Vous travaillez sur la résilience des villes.
En quoi une ville résiliente est-elle plus sûre ? Résilience et sécurité sont en effet liées, parce qu’on cherche, avec la résilience, à réduire l’impact des catastrophes qui résultent de la combinaison des aléas et de la vulnérabilité des villes. Malheureusement, aujourd’hui, nous ne sommes pas très résilients, parce que les aléas se diversifient, s’intensifient, tandis que les vulnérabilités se croisent avec des fragilités qui apparaissent dans des domaines nouveaux. On a ainsi des problèmes d’inondations qui ne viennent pas de submersion, mais de précipitations qui saturent les capacités des sols à absorber ces eaux.
Cinq ans de l’Accord de Paris : le bilan des maires. Les 10 et 11 décembre, une centaine de décideurs de haut niveau ont soufflé à distance les bougies du cinquième anniversaire de l’Accord de Paris pour le climat, lors d’un événement organisé par la ville de Paris et le journal La Tribune.
Il se tenait en amont du Climate Ambition Summit prévu ce samedi 12 décembre, avec la participation d'Emmanuel Macron, et d’une conférence de bilan et réflexion organisée le même jour avec la participation des ministres Barbara Pompili (Transition écologique) et Jean-Yves Le Drian (Europe et Affaires étrangères). Ce forum parisien a vu se succéder sur le plateau ou à distance une cinquantaine de maires et représentants de capitales et grandes villes européennes et internationales.
Transition écologique : à quoi sert une Cop de territoire ? Quels sont les bons outils de négociation collective pour faire avancer les transitions au niveau local ?
A quelles conditions ces outils peuvent-ils donner un nouveau souffle aux stratégies territoriales ? Quelles sont les conditions d’une Cop de territoire efficace ? Ce sont les questions qu’a posées Manon Loisel, l’une des membres du cabinet Partie Prenante, en ouverture du webinaire consacré aux Cop de territoires le 8 décembre. Paradoxe relevé par Nicolas Rio, autre membre du cabinet, on constate actuellement un engouement de la part des collectivités pour ce type de concertation – Rouen métropole ou la Bretagne ont été précurseurs, Brest métropole ou la région Centre Val de Loire vont lancer leur Cop – alors que la Cop internationale, qui les a inspiré ... [80% reste à lire]
Chaleur renouvelable : la future réglementation environnementale refroidit l'optimisme. Pour Aurélie Lehericy, présidente du Syndicat national du chauffage urbain et de la climatisation (SNCU), "tous les astres sont alignés pour que se développent les réseaux de chaleurs mis en place par les collectivités sur leurs territoires".
C'est dans un vent d'optimisme qu’ont ainsi débuté, ce 10 décembre, les 16es rencontres nationales consacrées à cette solution de chauffage urbain qui alimente plus de 40.000 logements et deux millions d’habitants, "sans parfois qu’ils en aient d’ailleurs conscience". Organisées jusqu’au 11 décembre par l’association d’élus et d’entreprises Amorce, en partenariat notamment avec l’Ademe, ces rencontres mettent en avant des témoignages d’élus et constituent l’occasion de souffler les dix bougies d'anniversaire du fonds Chaleur. Verdissement et montages innovants Sur le terrain, le linéaire de réseaux a quasiment doublé, passant à près de 6.000 kilomètres de conduits livrant 25,6 térawatt-heure (TW) de chaleur nette.
Milieux humides : la dégradation se poursuit, les mesures de protection doivent s’accélérer. Rénovation énergétique du bâti des collectivités : l’instruction enfin publiée. Pas moins de cinq ministères - Cohésion des territoires, Transition écologique, Économie, Finances locales et Relance, Éducation nationale, Jeunesse et Sports et Outre-Mer - ont signé la fameuse instruction relative à la rénovation énergétique des bâtiments des collectivités territoriales, dévoilée ce 4 décembre, dont la publication se faisait attendre.
Priorités territoriales, critères de sélection des projets, typologie des travaux…, ce chantier colossal, devenu l’une des priorités du plan de relance, rentre désormais dans le dur. L'enveloppe exceptionnelle de 950 millions d’euros dédiée à la rénovation énergétique du parc existant des collectivités sera ventilée entre le bloc local (communes et EPCI) aux deux tiers (650 millions d’euros) et les départements pour le tiers restant (300 millions d’euros). Un complément fléché vers les installations sportives Accompagnement spécifique des communes rurales Priorité aux projets performants Niveau de maturité. Adaptation au changement climatique : un nouveau centre de ressources au service des territoires.
Dans le cadre du deuxième plan national d'adaptation au changement climatique (PNACC2), qui couvre la période 2018-2022, l'Etat vient de lancer un centre de ressources qui vise à "mieux préparer les territoires mais aussi les acteurs économiques et institutionnels aux multiples enjeux de l’évolution du climat", selon le ministère de la Transition écologique. Développé par le Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (Cerema), sous le pilotage du ministère, et en partenariat avec l’Agence de la transition écologique (Ademe) et Météo-France, il donne accès à un ensemble complet de ressources adaptées aux différents secteurs d’action. Le PLF 2021 encouragera-t-il un peu plus l’artificialisation ? Il semble que Bercy n’apporte pas sa pierre à la lutte contre l’artificialisation ni à la restauration de la biodiversité, malgré une Stratégie des Aires Protégées ambitieuse, voulue par le Président de la République en 2019, ou encore un objectif « zéro artificialisation nette », érigé en priorité, depuis la loi Biodiversité de 2016.
Alors qu’on peine à appliquer l’arrêt de l’urbanisation des espaces naturels et agricoles ; alors que la Convention Citoyenne pour le Climat confirme sa nécessité, l’article 44 du PLF supprime justement une taxe incitative, en phase avec cet objectif. Il s’agit du [90% reste à lire] Article réservé aux abonnés Gazette des Communes, Club Techni.Cités, Club Finances. Déchets du bâtiment : la REP sous haute surveillance.
Pour lire l’intégralité de cet article, testez gratuitement lemoniteur.fr - édition Abonné Déchets amiantés, relation avec les éco-organismes, réemploi… le salon Pollutec a été l’occasion pour les professionnels du Bâtiment, bientôt concernés par la mise en place d’une filière REP (responsabilité élargie du producteur) qui vise à organiser une reprise « gratuite » des déchets de chantier triés, de faire valoir leur points de vigilance. La pression monte pour les professionnels du bâtiment sur la gestion des déchets de chantier, alors que l’Ademe doit publier d’ici la fin de l’année, l’étude de préfiguration de la filière REP (responsabilité élargie du producteur) qui vise à organiser une reprise « gratuite » des déchets de chantier triés.
Cet article est réservé aux abonnés Moniteur,abonnez-vous ou connectez-vous pour lire l’intégralité de l’article. Pas encore abonné En vous abonnant au Moniteur, vous bénéficiez de : Surperformances vertes pour l’immobilier tricolore. Suppression ou réduction de l’éclairage, la prudence s’impose. Permis de ne pas construire : agir contre l'artificialisation des sols.
Gagner le défi de la lutte contre l’artificialisation des sols ou de leur renaturation nécessite de repenser les politiques publiques de développement territorial ainsi que la gouvernance locale. Les logiques légitimes d’aménagement du territoire, pour répondre aux besoins des populations, ont mené à l’élaboration de politiques publiques dont la plupart sont aujourd’hui difficilement conciliables avec le « zéro artificialisation nette ». Ainsi, en 2016, 25 000 ha ont été artificialisés, soit l’équivalent de 5 fois la ville de Lyon (selon les données du Cerema). Les collectivités ont pensé d’un côté l’aménagement, le développement territorial – et d’un autre côté la préservation de l’environnement. Une dichotomie qui relègue au second rang le potentiel écologique du développement territorial. Une nouvelle approche de maîtrise d’ouvrage environnementale transversale doit émerger pour réconcilier ces deux volets.
Politiques vélo : combien ça coûte ? Loi Agec : la réforme du diagnostic "déchets du bâtiment" en consultation. Collectivités : mode d’emploi pour des bâtiments publics sobres. RE2020 : satisfaite des grandes lignes, Amorce reste vigilante sur leur mise en musique. Globalement satisfaite des derniers arbitrages ministériels dans le dossier de la future réglementation environnementale (dite RE2020) des constructions neuves, dont l’entrée en vigueur est repoussée à l’été 2021, l’association d'élus et d'entreprises chargées de la gestion des déchets, de l'eau et de l’énergie, Amorce, continue d'exercer sa vigilance sur le niveau des indicateurs réglementaires qui pourrait contribuer à favoriser les solutions électriques peu performantes - à l’exemple, des pompes à chaleur (PAC) - au détriment notamment des réseaux de chaleur basés sur les énergies renouvelables et de récupération.
Zéro artificialisation nette : au-delà du slogan, méthodo et moyens. Le Haut conseil pour le climat prône une remise à plat de la politique de rénovation énergétique. D’un côté, des objectifs ambitieux ; de l’autre, un retard important sur la trajectoire. Dans un rapport de 92 pages remis à la ministre de la Transition écologique, Barbara Pompili, et publié mardi 24 novembre 2020, le Haut conseil pour le climat (HCC) souligne les lacunes des politiques mises en place en France en matière de rénovation énergétique des bâtiments. « Or, c’est l’un des secteurs les plus émetteurs de gaz à effet de serre, avec les transports, l’industrie et l’agriculture », a insisté sa présidente, Corinne Le Quéré, en présentant le document.
Saisi par le gouvernement pour réfléchir à la manière de « lever les blocages français à la lumière d’expériences étrangères », le HCC s’est penché sur les cas suédois, allemand, néerlandais et britannique. RE 2020 : le gouvernement rend les derniers arbitrages. La ministre de la Transition écologique, Barbara Pompili, et la ministre déléguée chargée du logement, Emmanuelle Wargon, ont dévoilé, ce 24 novembre, les principales orientations de la nouvelle réglementation environnementale pour les bâtiments neufs, dite "RE 2020". Des marchés publics plus respectueux de l'environnement. Transition écologique : le moment pour les élus de changer de braquet. L’Ademe a-t-elle remporté les élections municipales ? Non, bien sûr, mais symboliquement, on pourrait être tenté de répondre par l’affirmative, après la sensibilisation réussie des candidats aux municipales sur les sujets de la transition écologique.
Atlas de la biodiversité communale : 251 nouvelles collectivités soutenues. Et si rénovation énergétique rimait avec isolation acoustique ? Révolution dans la commande publique verte. Réemploi : « Il faut se diriger vers des règles professionnelles, et à terme vers une technique courante », FFA. Transports publics : regagner la confiance des voyageurs, le grand défi de l'après-Covid.
Pour les transports publics, il y aura un avant et un après Covid, comme en témoigne l'édition 2020 l'Observatoire de la mobilité, publiée par l'Union des transports publics et ferroviaires (UTP) ce 19 novembre. Pour le compte des opérateurs de transport, l’Ifop a interrogé en septembre dernier les Français et les utilisateurs de transport public sur leurs habitudes de déplacement avant la crise, pendant le confinement et à la sortie du confinement, ainsi que sur la manière dont ils envisagent de se déplacer à l’avenir, c’est-à-dire une fois la crise sanitaire derrière nous.
Transition écologique : l’Ademe fait bloc sur le terrain local. Pas assez de projets verts ? Pollution de l’air : vers un déploiement de zones à faibles émissions dans plusieurs grandes villes. Sur cet enjeu majeur de santé publique qu'est la lutte contre la pollution de l'air, la France, à nouveau sous la menace d’une condamnation de la Cour de justice de l’Union européenne pour dépassement des niveaux de particules fines (PM10), est au pied du mur.
Les transports publics vont-il perdre définitivement 30% des usagers ? Réseaux de chaleur et de froid renouvelables : "un levier pour assurer l'indépendance énergétique des territoires", selon l'Ademe. Bénéfriches démontre l’intérêt économique du recyclage des friches. LE MONDE 14112020 Urbanisme la poussée des villes forêts divise les architectes paysagistes. Convention citoyenne pour le climat : le retard du projet de loi se confirme. Energie : comment récupérer la chaleur perdue dans les villes. Eolien en mer : le débat public normand apporte un vent d'originalité. Chaleur fatale : comment les communes peuvent récupérer 20 % de leur consommation d’énergie. Les fleuves auront-ils leur propre personnalité juridique ? Relance : top départ pour le fonds Friche. Plan Vélo : quel impact sur la qualité de vie en ville ? Le BTP n'a pas peur de la frugalité foncière.
L’accompagnement dans la déconstruction circulaire vise l’exemplarité des pratiques. 4 initiatives de transition écologique qui agissent aussi sur le social. La perception des risques d’érosion côtière et de submersion marine par la population du littoral : les cas de Wissant et Oye-Pla. Zéro artificialisation nette : les collectivités prêtes à donner l’élan. RT 2012 : vers une reconduction de la dérogation pour les logements collectifs neufs. Développement durable : les propositions du Cese en faveur de l'écocitoyenneté. Convention citoyenne pour le climat : le gouvernement publie le tableau de suivi des propositions. Microfermes, serres, jardins… ça pousse dans les quartiers en renouvellement urbain ! Les projets de smart city passés au crible de la sobriété numérique. MID 2020 : l’intermodalité, un enjeu pour 2040. Pour préserver la biodiversité, les écologues passent avant les urbanistes. Mobilité électrique : le gouvernement recharge les batteries.
Politiques cyclables : les "coronapistes" largement pérennisées, selon une nouvelle enquête. Prévention des inondations : des Papi dans la fleur de l'âge. Natura 2000 : les projets d'énergies marines renouvelables compromis ? Mesurer la biodiversité de façon «design» Comptage d’énergie : la télé-relève devient obligatoire. Zéro artificialisation nette : bien nommer les choses pour ne pas ajouter au malheur des sols. Biodiversité : la démonstration d’Eiffage passe par la poésie. C'est le moment pour les territoires de s'engager pour la biodiversité. Le Cese déplore une mise en œuvre « très lacunaire » de la loi Biodiversité. Gestion intégrée du littoral : neuf collectivités sélectionnées par l'Anel et le Cerema. Des parcelles-tests où les aspirants paysans se font la main avant de se lancer.
Le télétravail est bon pour l'environnement, mais attention aux effets rebond ! Loi Biodiversité : le Cese pointe une mise en œuvre "très lacunaire" Projets alimentaires territoriaux : comment passer de la réflexion à l'action ? Ikea France va commercialiser des panneaux solaires "clé en main" Route décarbonée et connectée : pourquoi la France reste en retrait sur la scène internationale.
« La concentration urbaine peut-être une clé pour lutter contre le réchauffement climatique » Friches polluées : l'Ademe lance un nouvel outil pour quantifier les bénéfices de la reconversion. Et si le changement climatique était enfin pris au sérieux ? Déclin de la biodiversité : revoir en profondeur les politiques publiques. Sols pollués : 50 propositions pour « assumer ses responsabilités, réparer les erreurs du passé et penser durablement l’avenir » « Il y aura un avant et un après - convention citoyenne » - Loïc Blondiaux, politologue. Friches industrielles : le Cerema fait son inventaire.
Aménagements cyclables et piétons de transition : la dynamique se confirme, selon un premier état des lieux. Le climat soude les scientifiques de la météo de l’aménagement. Monde d'après : la ville résiliente sera verte. Pour mener la transition, le gouvernement veut mettre fin à l’artificialisation. L’arbre affirme ses droits, démontre son utilité et conquiert les cœurs. L’écologie, nouveau clivage entre métropoles et villes moyennes ? Canicule et urbanisme : arrêtons de densifier nos villes ! Artificialisation des sols et transition énergétique : une lutte à mener en commun. Développement durable des littoraux : être à l'écoute du vent mais aussi des habitants.
Évaluation environnementale : l’Autorité environnementale réclame du changement. Réhabilitation des friches : une batterie d'outils encore largement méconnus. Un projet de décret définit le seuil d'indécence énergétique. Paris et Berlin, encore un effort pour des rénovations plus efficaces ! Nouveaux élus municipaux : une "boîte à outils" pour mettre en œuvre la transition écologique au niveau local. Convention climat : Emmanuel Macron annonce un projet de loi spécifique. Le dérèglement climatique bouleverse la fabrication de la ville. Transition écologique : le ministère mise sur les nouveaux élus pour accélérer.
L’échappée belle du vélo.