Guide du droit d'auteur

Ce guide s'adresse aux : enseignantsutilisateurscréateurs Il présente les principales règles du droit de la propriété intellectuelle, qui sont assez techniques et complexes. Ces caractéristiques s'expliquent par le fait que le droit d'auteur est en constante évolution. Il est très influencé par le droit de l'Union européenne. La Commission européenne a lancé début 2014 une consultation sur la modernisation du droit d'auteur. Stéphanie Le Cam, Maître de conférences à l'Université de Rennes 2 Sommaire du guide Introduction Vous êtes utilisateur d'une oeuvre Identifier le titulaire des droits d'auteurRespecter les droits d'exploitationRespecter le droit moral Vous êtes créateur d'une œuvre Respecter les droits sur les contenus préexistantsVos droits sur le contenu crée Annexes

http://www.sup-numerique.gouv.fr/cid94535/guide-du-droit-d-auteur.html

Histoire de Sao Tomé-et-Principe Le fort de Sao Tomé (1575). The Island of Princess (1727). Monument à la mémoire du massacre de Batepá À la mémoire du massacre de Batepá Au sud de la capitale en 2009. Plan d'action 2019 Feuille de route de l’Agence nationale de la recherche (ANR), le Plan d’action 2019 décrit les actions et les instruments de financement proposés par l’Agence pour l’année à venir. Elaboré en concertation avec les acteurs institutionnels de la recherche, il vise à offrir à l’ensemble des communautés scientifiques une visibilité générale de l’offre de financement de l’ANR. Le Plan d’action 2019 a été adopté par le Conseil d’administration de l’ANR le 3 juillet 2018. Un Plan d’action structuré en quatre composantes Le Plan d’action 2019 de l’ANR est structuré en quatre composantes disposant chacune d’un budget spécifique, d’instruments de financement, d’appels à projets et de programmes particuliers :

1001 questions juridiques pour les professeurs documentalistes Diplômé d'une Maîtrise en Droit privé, droit des affaires et d'un DEA en Histoire du Droit, Philippe Puerto s'est tout d'abord passionné pour l'histoire des courtiers bordelais au 18ème siècle. Un travail de recherche dont la qualité fut alors saluée par les spécialistes. Véritablement touché par le plaisir d'enseigner, c'est à l'I.U.T. Michel de Montaigne (Bordeaux) qu'il choisira ensuite de devenir professeur de droit pendant une vingtaine d'années.

Sur les traces du passé négrier nantais A l'approche du 10 mai, La1ère vous emmène sur les traces du passé négrier dans l'Hexagone. A Nantes, premier port négrier français, la traite des Noirs a occupé une place majeure dans le développement économique de la ville entre le 17e et le 19e siècle. Suivez le guide. Le point sur l’exception pédagogique au 29 septembre 2016 Un nouveau protocole d'accord concernant l'exception pédagogique est paru au bulletin officiel de l'Éducation nationale le 29 septembre 2016 [1]. Pour comprendre les enjeux Un auteur profite sur son œuvre d'un monopole qui lui permet d'en retirer une compensation financière pour un temps limité. Ce sont ses droits patrimoniaux d'auteur. Ses droits moraux d'auteur qui sont la seconde des prérogatives reconnues par la Loi garantissent eux que l'œuvre et son auteur, à travers elle, seront respectés pour un temps illimité.

Saint-Georges-de-la-Mine Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre. Fort Saint George d’Elmina Saint Georges de la Mine (en portugais São Jorge da Mina) est un fort construit par les Portugais en 1482 à Elmina au Ghana. Le respect du droit d'auteur : que dit la loi ? - Les Enseignants Documentalistes de l’Académie de Poitiers Livres, photographies, images, sites internet, vidéos …. Autant de supports que nous utilisons quotidiennement pour fabriquer nos séquences pédagogiques et que nos élèves manipulent chaque jour. Faisons le point sur ce que nous pouvons faire et ce qui est proscrit. Pour y voir un peu plus clair, voici une synthèse de ce que nous pouvons faire. Vous noterez que les informations de cet article sont valables pendant 4 ans (tacite reconduction chaque année) à partir du 1er janvier 2016 date à laquelle le protocole d’accord a été conclu : Voir le bulletin officiel n°35 du 29 septembre 2016.

Les sites de mémoire en Afrique Sites et lieux de mémoire en Afrique : Afrique du Sud : - Pniel- Vergelegen- Elim- Roben Island- The Slave Lodge –Cap town Angola: - Museu da escravatura de Luanda – Capela do Morro da Cruz- Cidade de Luanda, centro histórico escravagista : alfândega, sobrados, ruinas de quintalóes onde se armazenavam escravos, Largo do Baleizão antigo mercado de venda de escravos, palacio da negreira D. Bénin : - Palais du Roi Tegbessou- Adoho – Abomey- Palais royaux – Abomey- Porte magique de Ketou- Site lacustre de Ganvié- Village de Nganlo- Ouidah : porte du non retour, fort de Ouidah, mémorial Zoungbodji, marché aux esclaves de Hevè, marché aux esclaves place Zomai, arbre du retour, - Paouignan lieu refuge d’esclaves- Collines de Savè, lieu de résistance des esclaves- Savalou , lieu d’approvisionnement en esclaves- Logozohé, lieu marché aux esclaves Burkina Faso : - Ruines de Loropéni, lieu de refuge des esclaves

Appel à projets – GIS "Réseau urfist" Cet appel est destiné à soutenir des projets de recherche et/ou de soutien à la recherche dans le domaine de l’information scientifique et technique, et de la science ouverte. Les projets proposés s’inscriront prioritairement dans les thématiques suivantes : Axe 1 – analyse des données de la science ouverte Il peut s’agir de travaux donnant lieu à des résultats originaux obtenus par l’analyse ou la fouille de textes / de données dans le domaine des publications ou des productions scientifiques. De nombreuses ressources qualifiées sont désormais disponibles pour la fouille mais sont encore peu exploitées en ce sens.

Comprendre le droit de la propriété intellectuelle — Enseigner avec le numérique Droit d'auteur et licences Creative Commons Lionel Maurel, juriste et bibliothécaire spécialisé dans le droit d'auteur dans le domaine du numérique et auteur du blog S.I.Lex, propose un cours sous Scenari sur le fonctionnement du droit d'auteur et des licences libres. Chaque section de ce module comporte une vidéo à consulter ainsi que des contenus d'accompagnement (textes légaux, ressources externes comme Jurispédia) pour approfondir les notions présentées. L'auteur s'attache donc à expliquer en termes clairs la gestion du droit d'auteur et des droits voisins, les limitations et les exceptions en la matière, sans omettre d'aborder l'adaptation et l'application de ces droits au contexte numérique.

Parcours mémoriel - Mémoire de l'esclavage et de la traite négrière - Bordeaux Les salles permanentes ouvertes en 2009 s’organisent en quatre espaces à la scénographie différenciée. Le premier espace témoigne du rôle de la ville de Bordeaux au XVIIIe siècle en France. La reconstitution muséographique d’une façade bordelaise qui fait office de support esthétique aux vestiges de la statue équestre de Louis XV constitue un hommage aux transformations urbaines entreprises durant cette époque prospère. Source de cette prospérité, le deuxième espace s’intéresse aux modes et aux enjeux du commerce maritime bordelais, matérialisé par une imposante collection d’objets de navigation et de maquettes de vaisseaux. Si ce commerce se décline notamment par la pratique en droiture, l’accentuation du commerce triangulaire à la fin du siècle, positionne Bordeaux au deuxième rang des ports négriers de France.